28 Déc 11
La musique et l’image : un beau mariage !

Bonjour Lorsqu’il nous arrive, comme photographes, de réaliser des diaporamas ou autres montages animés à l’aide de nos photographies, se pose rapidement la question de … Lire la suite

20 Déc 11
Information, sensationnel et vie privée

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à une publication sanctionnée par la Cour d’Appel de Grenoble dans un arrêt du 11 octobre 2011       … Lire la suite

20 Déc 11
Auteurs et CFE

Bonjour Il semble que l’Administration fiscale ait récemment envoyé à de très nombreux photographes l’avis d’imposition relatif à la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises). J’avais … Lire la suite

16 Déc 11
Zoom sur la famille royale

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une tendance récurrente de la jurisprudence, lorsqu’il s’agit de juger du caractère protégeable des photos des paparazzi. Les faits … Lire la suite

15 Déc 11
Révolution’X – Ca ne passe pas…

Bonjour Au programme de cet article, l’adaptation d’une célèbre photo dont je vous ai déjà souvent parlé. Parodie ? Liberté d’expression ?  Dénaturation ? De … Lire la suite

11 Déc 11
Suggestion de surf

Bonsoir Une petite suggestion de surf pour ce soir. Un nouveau blog voit en effet le jour, sous le nom « Des droits, des auteurs ». Alimenté … Lire la suite

7 Déc 11
Défilé de mode, photos, contrefaçon et droit d’auteur

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une question peu abordée, et pourtant apparemment sujette à difficulté : la possibilité pour un photographe de diffuser les … Lire la suite

5 Déc 11
Un jugement sanctionne la publication d’une photo non-créditée dans un journal

Bonjour Je ne reviendrai pas sur la question des fameux « D.R. » longuement débattue, et que tout le monde connaît à présent. Je renvoie les lecteurs … Lire la suite

2 Déc 11
ERRATUM – Livre « Vendre ses photos » 2ème édition – page 263

Bonjour J’ai détaillé dans la seconde édition du livre « Vendre ses photos », les modifications issues du Décret du 20 janvier 2011 en matière de cumul … Lire la suite

1 Déc 11
.. et pourtant… !

Bonjour Je vous parlais hier de cet arrêt de la Cour d’Appel de Basse-Terre(Guadeloupe) qui déboutait une société commerciale de son action fondée sur la … Lire la suite

30 Nov 11
Originalité et formation professionnelle ?

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une situation fréquente dans le secteur de l’immobilier : celle où une agence « récupère » les photographies d’un ou plusieurs … Lire la suite

26 Nov 11
De la théorie de l’arrière-plan à l’exception de panorama ?

Bonsoir Vous vous souviendrez sans doute (pour les plus fidèles) des articles consacrés à la notion de « théorie de l’accessoire » ou « théorie de l’arrière plan »  … Lire la suite

23 Nov 11
Microstock, contrat et cession de droits

Bonjour, Un article aujourd’hui pour vous parler d’un arrêt rendu par la Cour d’Appel de Rennes le 11 octobre dernier. 1) Les faits Un photographe … Lire la suite

10 Nov 11
Provence et douceur de vivre

Bonjour Je reviens aujourd’hui avec un article concernant une autre affaire soumise à la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence. Nous avions examiné dans un précédent article l’arrêt … Lire la suite

2 Nov 11
Six concours au hasard

Bonsoir Suite au post publié par un ami sur Facebook, et qui signalait un concours (un de plus !) contenant une clause illégale quant à … Lire la suite