Bonjour Lorsqu’il nous arrive, comme photographes, de réaliser des diaporamas ou autres montages animés à l’aide de nos photographies, se pose rapidement la question de la bande sonore. Pour ma part, j’ai « résolu » le problème en collaborant avec un ami, … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à une publication sanctionnée par la Cour d’Appel de Grenoble dans un arrêt du 11 octobre 2011               Suite à un fait divers tragique dans le cadre d’un conflit … Lire la suite →

Bonjour Il semble que l’Administration fiscale ait récemment envoyé à de très nombreux photographes l’avis d’imposition relatif à la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises). J’avais déjà eu l’occasion de vous parler de cette taxe, qui n’est PAS due par les … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une tendance récurrente de la jurisprudence, lorsqu’il s’agit de juger du caractère protégeable des photos des paparazzi.               Les faits Fin mars 2004 deux photographes d’une agence spécialisée … Lire la suite →

Bonjour Au programme de cet article, l’adaptation d’une célèbre photo dont je vous ai déjà souvent parlé. Parodie ? Liberté d’expression ?  Dénaturation ? De quoi s’agit-il ? Cette affiche ne vous rappelle rien ? Si ce n’est pas le … Lire la suite →

Bonsoir Une petite suggestion de surf pour ce soir. Un nouveau blog voit en effet le jour, sous le nom « Des droits, des auteurs ». Alimenté par une consoeur parisienne, et orienté bien sûr, comme son nom l’indique, sur le droit … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une question peu abordée, et pourtant apparemment sujette à difficulté : la possibilité pour un photographe de diffuser les photos prises lors d’un défilé de mode. A la base de cet article, un arrêt … Lire la suite →

Bonjour Je ne reviendrai pas sur la question des fameux « D.R. » longuement débattue, et que tout le monde connaît à présent. Je renvoie les lecteurs qui auraient pris le train en marche à la lecture des différentes interventions sur le … Lire la suite →

Bonjour J’ai détaillé dans la seconde édition du livre « Vendre ses photos », les modifications issues du Décret du 20 janvier 2011 en matière de cumul d’activité fonctionnaire / auto-entrepreneur. Des versions ou interprétations divergentes de ces dispositions réglementaires circulent, au … Lire la suite →

Bonjour Je vous parlais hier de cet arrêt de la Cour d’Appel de Basse-Terre(Guadeloupe) qui déboutait une société commerciale de son action fondée sur la contrefaçon, en relevant que sauf à démontrer qu’une œuvre peut être qualifiée d’œuvre collective (ce … Lire la suite →