Bonjour Un petit article aujourd’hui, pour réagir à une Nième réponse reçue de la part d’une société mise en demeure pour contrefaçon de photo. Au rang  des réponses les plus fréquentes, j’enregistre pour l’instant le podium de tête suivant … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui est relatif à l’impact des mentions figurant dans vos données Exif au niveau du droit de la preuve. Dès à présent, je remercie le photographe impliqué dans cette affaire, ainsi que le conseil qui a assuré sa … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question du plagiat en matière photographique. En effet, s’il y a certes des codes fréquemment utilisés, des techniques ou méthodes qui font partie du patrimoine commun, à partir de quand il y  a-t-il plagiat … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à la notion d’originalité (ça faisait longtemps)… Rappelez-vous déjà de cet article dans lequel je vous parlais d’une juridiction qui avait débouté un photographe de sa demande en estimant que les règles de composition qu’il … Lire la suite →

Bonjour Les lecteurs fidèles du blog se souviendront sans doute des deux premiers articles que j’avais publiés sous ce titre, respectivement en octobre 2010 et octobre 2011… Le temps file.. et la technique évolue.. Il s’agissait donc de parler des … Lire la suite →

Bonjour Le petit billet d’humeur d’aujourd’hui est consacré aux difficiles relations entre la Presse Quotidienne Régionale (PQR) et le droit d’auteur. Certes, l’on trouve des photos sans crédit ou avec le fameux « D.R » dans tous types de parutions, mais il … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à une affaire qui  souligne l’importance de bien limiter nos cessions de droits (et ceci vaut bien sûr pour tout le monde, quel que soit votre statut) et qui rappelle qu’un contrat doit être respecté … Lire la suite →

Bonjour Pour commencer la semaine, revenons sur la notion « d’originalité », qui fait couler tant d’encre… L’article d’aujourd’hui – que j’ai hésité à intituler « La Guerre des Box » -  est consacré à un litige à la  frontière entre propriété intellectuelle et … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui n’est, pour une fois, pas consacré à l’analyse d’une jurisprudence, mais plutôt au décryptage d’une interview accordée par la Ministre de la Culture dans le dernier numéro de « Polka » (Sept. 2012). Mme Aurélie Filippetti,  tout en confirmant … Lire la suite →

Bonjour Pour ouvrir le feu au début de cette rentrée, je vous propose un article sur un sujet malheureusement trop fréquent : les litiges entre artistes-interprètes et photographes. – Le cadre général Le litige est généralement le suivant : un … Lire la suite →