Bonjour  (à nouveau) L’article que je vous propose cet après-midi est consacré à un mouvement qui semble se dessiner au sein du Ministère des Finances, et qui consiste à contester l’application de la TVA à taux réduit pour certaines notes … Lire la suite →

  Bonjour à tous. Il me restait à mettre à jour les factures et notes d’auteur en fonction d’une disposition légale entrée en vigueur en janvier dernier.  Rassurez-vous, rien de changé quant au calcul des précomptes, qui posent souvent le … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui m’a été suggéré par une question posée par une Internaute il y a quelque temps, et dont l’objet rejoint en partie des développements contenus dans mon livre, ainsi que les propos que je tiens lors des conférences, … Lire la suite →

Bonjour Lors des formations que je dispense et des consultations qui me sont demandées, une question revient fréquemment, et mérite me semble-t-il qu’une petite synthèse lui soit consacrée. Chacun a, à présent, bien assimilé qu’un auteur-photographe, inscrit avec un Code … Lire la suite →

Bonjour Au titre des marronniers d’automne, la question se pose chaque année de l’obligation de payer, ou non, la fameuse Cotisation Foncière des Entreprises (qu’on nommait jadis « Taxe professionnelle »). Une petite synthèse rapide : – Les auteurs-photographes en sont dispensés, … Lire la suite →

Bonjour L’article de ce matin est consacré à une question qui revient fréquemment dans les mails qui me sont adressés : celle de la différence entre une note d’auteur et une facture, et de l’utilité d’y insérer des conditions générales. … Lire la suite →

Bonsoir Un lecteur/comptable vigilant m’informe qu’un délai a été donné (« par mesure de bienveillance y lit-on »….) pour que les auteurs fassent expressément choix de la taxation en BNC de leurs droits, suite à la l’Instruction Administrative dont je faisais état … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui a pour objet une modification légale récente dont les conséquences fiscales peuvent être importantes pour les auteurs. A l’heure où le dépôt des déclarations de revenus approche à grands pas, l’Administration a adopté une Instruction, en date … Lire la suite →

Bonsoir Les lecteurs fidèles du blog se rappelleront peut-être d’un article consacré en janvier 2010 à un abattement fiscal concernant les auteurs.Cet article est disponible ICI. Les lecteurs qui ont également acquis l’ouvrage « Vendre ses photos » auront en outre découvert … Lire la suite →

Re-bonjour.. Après l’augmentation de la TVA, la loi de finance du 28 décembre 2011, dont je parlais ce midi, la loi de Finance contient encore d’autres dispositions à examiner de plus près. Il faut également jeter un coup d’œil sur … Lire la suite →