Guide juridique « Le photographe et son modèle » – Editions Jurimage/29bis

dimanche 3 janvier 2016

Bonjour à tous,

J’ai aujourd’hui l’immense plaisir d’annoncer la sortie d’un livre sur lequel je travaillais depuis début 2014…

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logo_jurimage« Le photographe et son modèle » inaugure la collection des guides juridiques publiés par la société 29bis, la même que celle qui édite le site Jurimage sur lequel je rédige des contenus qui sont mis en ligne deux fois par semaine.

Il s’agit d’une étude transversale de la relation juridique entre l’artiste et son modèle vivant. Il vaut tant pour les photographes, d’ailleurs, que pour les autres artistes (sculpteurs, peintres, etc.) pour autant qu’il s’agisse de faire appel à un modèle d’art. Il y y est aussi, inévitablement, question des mannequins. Statuts, droit à l’image, droit d’auteur, j’ai examiné toutes les problématiques.

Je vous laisse découvrir ci-dessous une séquence vidéo dans laquelle j’explique la démarche et le contenu en répondant aux questions de l’éditeur.

LE PHOTOGRAPHE ET SON MODELE from 29bis on Vimeo.

Il est disponible :

En papier et au Au format électronique (fichier pdf personnalisé) en cliquant ICI.

Une fois encore, je remercie de tout coeur toutes les personnes qui m’ont soutenue dans ce projet à commencer par mon mari et mes enfants, qui font preuve d’une patience sans limite à l’égard des dizaines ou centaines d’heures de rédaction que ce type d’ouvrage implique. Surtout lorsque j’arrive dans les dernières semaines et que je doute de tout en permanence jusqu’au moment de mettre le point final qui ne l’est jamais tout à fait….  

Ce fut, au final, beaucoup plus long que prévu, mais les difficultés rencontrées dans l’étude de la question et les lenteurs accusées par certaines administrations pour répondre à mes questions (vous y trouverez quelques anecdotes croustillantes) ont largement contribué à ralentir la machine. Merci également à tous les modèles et photographes (ou autres artistes) qui ont pris le temps de répondre au questionnaire que j’avais diffusé à partir de début 2014. Leur expérience de terrain fut appréciable et très utile pour me suggérer certaines réponses ou rédactions.

Je vous laisse à présent découvrir ce premier numéro d’une collection qui est vouée à s’étoffer rapidement. J’ai déjà une belle série de titres à venir. Mais dans l’immédiat, un peu de repos…

Surveillez également la page Facebook de l’éditeur, puisque des événements seront annoncés au fil du temps. Le premier, dont j’ai déjà parlé, est l’organisation d’une conférence à Lyon en janvier prochain. L’une des deux conférences du 23 janvier est en effet consacrée au sujet de cet ouvrage.

Je rassure également les lecteurs fidèles de mes précédents ouvrages : ceux-ci continueront à être mis à jour au fil des nécessités, il n’est nullement question de vous abandonner en rase campagne au coeur des méandres administratifs. L’ensemble des publications cohabitera en bonne intelligence.

Un grand coup de chapeau également à l’éditeur, Emmanuel INCANDELA  qui m’a fait confiance, et surenchérit même en apportant 1000 idées à la minute et en m’associant à chaque décision et chaque mise en oeuvre. Ceci crée un dialogue constructif et me donne envie de me surpasser.

Et pour terminer, je vous souhaite à tous une excellente année 2016… Faites des photos, régalez-vous…

                                           Joëlle Verbrugge

Catégorie : Droit à l'image, Droit d'auteur, Suggestions de lecture
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19 réflexions au sujet de « Guide juridique « Le photographe et son modèle » – Editions Jurimage/29bis »

  1. Bonjour,
    Je vais commander l’ouvrage … en espérant pourvoir payer par chèque, vu que je n’ai aucune envie de créer un compte Paypal.
    Mais j’ai une question ! Abordez-vous dans le livre, la situation dans laquelle le modèle n’est pas rémunéré ? Situation assez fréquente je crois pour les photographes et les modèle amateurs, que ce soit pour des séances de prises de vue tout à fait amicales et ponctuelles, pour des prises de vues à visée artistique et plus ou moins régulières, ou pour des projets d’auteurs.
    Merci par avance pour votre réponse,
    Daniel.

    • Bonjour,
      Oui bien sûr j’aborde cette question, qui est justement au coeur de la problématique..
      Et il est possible, oui, de payer par chèque en contactant l’éditeur.
      Regardez aussi le sommaire détaillé en pdf… 🙂
      Il y a un mail de contact au bas du site qu’il a mis en ligne 😉

      Cordialement

  2. bonjour,

    voilà, actuellement en deuxième année de bts photographie, on me demande d’intervenir pour des missions ponctuelles comme assistants plateaux ou photographe…. pouvez vous me dire quel statut je dois choisir car malgré cela je souhaite en même temps continuer mes études après mon bts (soit licence histoire art, ou écoles spécialisée ESAD) merci de votre aide. d’ailleurs à l’école on a fait référence à vos deux ouvrages précédents.
    Celui ci est vraiment basé sur photographe/mannequin ??????
    merci de votre aide

  3. Bonjour, le livre me semble très intéressant et répondra certainement à mes interrogations. J’aimerai beaucoup commander le livre version papier. Cependant vivant à l’ile de la Réunion, est-ce qu’il peux être livré dans les DOM-TOM ?

    Bonne continuation

  4. Bonjour,
    j’ai commandé votre livre quand il était en pré-vente que j’ai réglé par pay pal mais je n’es encore rien reçu donc je voulais savoir si cela était normal ?! Bonne journée .

    Merci d’avance de votre réponse

    Cordialement

    Mlle DEROUET Amelie

    • Bonjour
      Ah non pas normal, je viens de transmettre votre demande à l’éditeur pour qu’il vérifie….
      Il vous contactera rapidement et me tiendra informée.

  5. Bonjour,
    Voilà un livre très intéressant, passionnant, qui change tout, bravo et grand merci pour votre travail !

    Petite question : que se passe-t-il quand un modèle ou mannequin (hors agence), passe une commande tarifée/facturée pour un shoot de type book photo à un photographe professionnel (artisan par exemple) ?

    Est-ce qu’il y a toujours nécessité de faire un contrat de travail ? Comment juridiquement passe-t-on de mannequin à « simple » client ? Est-ce le lien de subordination qui change ?

    Merci d’avance.

    • Bonjour,
      Ravie que le livre vous ait plu
      Et dans le cas que vous évoquez, on est alors juste dans le cadre d’une commande. Il n’y a plus de lien de subordination (qui n’existait déjà pas dans l’autre sens non plus puisque comme je l’indique dans le livre, le contrat de travail obligatoire pour le mannequin l’est aussi même quand – précise la loi – il n’y a aucun lien de subordination).
      Bref.. dans votre cas le modèle ou le mannequin commande des photos. Et l’artisan les lui facturera ou l’auteur lui fera une note d’auteur puisqu’il s’agit d’une cession de droits sur des photos qui serviront pour son activité professionnelle. Ca rentre dans les clous..

    • Bonjour,

      merci beaucoup pour votre réponse.

      Donc si je comprends bien, le simple fait de facturer fait donc sortir de la présomption de salariat, même pour un mannequin professionnel (hors agence).

      Est-ce qu’une « collaboration artistique » ne pourrait pas se faire sur la base d’une commande facturée (ou plusieurs commandes) des intervenants au photographe, d’une prestation de photographie, ou/et de cession de droits. Cette prestation ferait l’objet de frais/sous-traitance, facturés au photographe, par la maquilleuse, coiffeuse, et pour la location de la robe par la styliste.
      Bien-sûr les prestations pouvant faire de cotisations sociales, d’assujettissement (ou non) à la TVA, les taux TVA variés, l’opération ne saurait être neutre et entraînera une perte globale au bénéfice des organisme sociaux, et des impôts.
      Le modèle d’art ou mannequin est le seul qui n’est pas rémunéré (à considérer si une rémunération non forfaitaire sur son droit à l’image tombe en présomption de salariat si elle est cliente et donc bénéficiaire).

      C’est un peu tiré par les cheveux, mais probablement bien moins complexe que de salarier des modèles qui souhaitent se faire connaître (sans forcément être des professionnels), développer leur book, et obtenir de la visibilité via des projets qualitatifs.

      Je pose une question qui n’est peut-être pas simple, je comprendrais que vous ne puissiez pas répondre ici, sans une consultation avec honoraires.

      En tout cas, je continue à avancer dans ma compréhension, je viens de recevoir les deux autres livres et j’ai pris mon abonnement à Jurimage.

      Merci pour tout.

  6. Bonjour, je suis auteur photographe, et j’aimerais développer une activité de shooting pour les books des comédiens (composite). Selon votre ouvrage « Comment vendre ses photos », cela est possible avec mon statut d’auteur, car il ne s’agit pas de photos privées, mais de photos ayant pour but la diffusion via l’agent, le site, pour la publicité des comédiens. Question : en apprendrai-je plus sur ce sujet précisément dans votre ouvrage sur Le photographe et son modèle ?
    Merci,
    T

    • Bonjour,
      Oui c’est possible avec votre statut.
      Et le livre « Le photographe et son modèle » ne traite pas de ce sujet, il vise surtout les séances avec un modèle d’art qui pose pour des séries artistiques ou un mannequin.. donc là vous êtes hors sujet.
      Les développements contenus sur mon blog et sur le site http://www.29biseditions.com en matière de droit d’auteur en général et de droit à l’image des artistes seront utiles.
      Si vous avez le livre « Droit à l’image et droit de faire des images », vous trouverez aussi dedans un chapitre sur les photos représentant des comédiens ou artistes de scène (en ce compris les chanteurs).

      Avec cela vous devriez être parfaitement armé.

      Bien à vous

      JV

    • Merci pour votre réponse rapide et votre travail, assez unique et tout à fait colossal.

    • Bonjour,
      La réponse se trouve dans l’ouvrage « vendre ses photos », où j’explique ce qui permet de différencier la « photo sociale » et la « cession de droits »…
      Vous avez donc trouvé la bonne réponse d’après ce que je lis dans votre question
      Le livre « Le photographe et son modèle » traite d’un autre sujet (les séries artistiques avec modèle d’art ou les séries à finalité commerciale avec les mannequins).Ce n’est donc pas la même chose

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