Intervenants

Au fil de l’évolution de ce blog, j’ai eu le plaisir d’accueillir différents intervenants extérieurs. Lorsque ceux-ci ont pris la parole à plusieurs reprises, je les ai invités également à se présenter plus en détails.

Vous trouverez ci-dessous, du plus récent au plus ancien, les différents intervenants qui ont eu la gentillesse de venir me prêter main forte.

Me Pierrick BABIN

Pierrick BABIN

Avocat fiscaliste, j »ai une expérience multiforme de la fiscalité me permettant d’assister les groupes internationaux au même titre que les PME. J’ai par ailleurs une pratique diversifiée de la fiscalité tant en matière de droit fiscal français qu’en matière de droit fiscal international et européen.

Le fil d’Ariane de ma carrière de fiscaliste a été de développer compétences et expériences me permettant d’apporter à mes clients une optimisation fiscale sécurisée:

- inspecteur vérificateur des impôts
- enseignant et formateur en droit fiscal et en droit des sociétés
- adjoint au directeur fiscal d’un groupe international
- directeur de la recherche fiscale d’une importante société de conseil opérationnel en réduction de coûts
- avocat fiscaliste: FIDAL, LANDWELL, SIMON ASSOCIES, exercice individuel

Mon expérience d’inspecteur vérificateur des impôts me permet de toujours prendre en compte dans les conseils apportés à mes clients l’optique de l’administration fiscale.

59, rue Jouffroy d’Abbans
75017 PARIS
TEL: 01.42.67.68.34.
FAX: 01.42.67.68.35.
E-MAIL PROFESSIONNEL: pierrickbabin@corpandtax.com
E-MAIL PERSONNEL: avocatfiscaliste37@gmail.com

Spécialisations :Contrôle fiscal et contentieux fiscal / Audit fiscal / Fiscalité des entreprises / Fiscalité des dirigeants / Droit fiscal international
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Jean GOULET

Portrait Jean GouletJ’avais consacré plus de trente ans à l’enseignement du droit à l’Université Laval quand j’ai pris ma retraite comme professeur titulaire en juin 2001. D’abord bibliothécaire professionnel, je m’étais intéressé en fin des années ’60 à l’application de l’informatique au Droit et aux textes juridiques. Je suis passé ensuite à la Faculté de Droit elle-même où je suis devenu civiliste, chargé principalement du cours de droit des biens.

Au premier comme au second cycle, à la Faculté de droit en en Faculté de Lettres, j’ai plusieurs fois enseigné des cours reliés au droit relatif à la protection de la vie privée, tout en travaillant pendant plus de dix ans à la réglementation des problèmes de protection de la vie privée à la Société de recherches sur les populations de l’Université du Québec à Chicoutimi. Ma carrière à Laval a pris fin sur un cours consacré au droit des archives.

J’ai publié au fil des ans un bon nombre d’articles dans des revues juridiques, prononcé des conférences et participé à des ouvrages collectifs. J’ai publié quelques fois en solo, mon dernier livre, en 2010, étant consacré au droit de la photographie.

Il m’eût été bien difficile de renoncer un peu plus tard à participer même modestement à l’ouvrage de Joëlle Verbrugge sur le droit à l’image.

 

Eric FRANCHI

Eric FranchiÉric Franchi est avocat et agent de commerce à Montréal, Québec, Canada.
Il pratique le droit de la propriété intellectuelle est spécialement le droit d’auteur dans les domaines de la création artistique et audiovisuelle ainsi que le droit des technologies numériques et de l’internet depuis plus de 20 ans. Il représente différents ayants-droit dans la chaîne contractuelle de production et d’exploitation de ces créations sur l’ensemble des médias et plateformes de diffusion.

Me Éric FRANCHI
L.L. B., L.L. M., D.E.A., Ph. D. Propriété Intellectuelle
Avocat – Barrister & Solicitor
Agent de marques de commerce – Trademark Agent
104, parc Sir G-E CartierMontréal, Québec, H4C 2Z9tel : (514) 992 6866courriel : franchi@sympatico.ca

Jean-Christophe Lardinois

Photo JCL 2011Avocat depuis 1993 au Barreau de Bruxelles, je me suis d’emblée spécialisé dans le domaine des droits de propriété intellectuelle et des média, seuls secteurs me permettant de combiner une profession ( choisie finalement par défaut) et une passion pour tout ce qui est culturel et innovant.

Avec le temps, ce domaine de spécialisation s’est ouvert aux « nouvelles » technologies de l’information et au droit de la communication au sens général. Depuis 1999, j’enseigne en qualité d’assistant à l’ULB cette matière aux journalistes et aux communicants.

J’ai par ailleurs écrit quelques monographies sur les contrats (dans les différents secteurs que je pratique au barreau , à savoir ( la musique, l’audiovisuel et l’édition).

Enfin,  je suis ravi d’avoir « retrouvé » Joëlle à travers son blog . Nous étions en effet sur les mêmes bancs à la Faculté de Droit de l’ULB . Cela étant, je resterai toujours jaloux de son parcours professionnel (et de son déménagement vers des contrées plus ensoleillées)  alliant effectivement et réellement ses deux passions !

J-C Lardinois
Avocat
Rue Gachard, 88 – Bte 8
1050 BRUXELLES

Yann Neuenschwander

Yann   J’ai étudié le droit aux Universités de Neuchâtel et de Lucerne en Suisse. Bien que ma formation en droit soit générale, la dernière partie de mes études a été orientée sur la préparation à la profession d’avocat. Mes études à présent terminées, j’entame un stage de deux ans en vue de devenir avocat.
Le droit m’a toujours intéressé et plus les années d’études ont passé, plus cet intérêt a augmenté. Parmi tous les sujets abordés au cours de ma formation, je ne peux pas vraiment dire que j’ai eu des favoris. Que ce soit dans les catégories droit pénal, droit administratif ou droit civil, il y a toujours des problématiques et réflexions qui m’ont captivé.
C’est peu après le début de mes études que j’ai commencé à prendre des photos avec un premier reflex prêté par ma sœur. Aimant la nature et particulièrement les oiseaux, c’est en les photographiant que j’ai fais mes premiers pas dans la photo. J’ai par la suite acheté mon propre matériel et me suis dirigé vers la photographie de personne pour finalement être le passionné de photo que je suis aujourd’hui!
Dans le cadre de mon travail de fin d’études, j’ai pu allier mon intérêt pour le droit avec celui pour la photo en rédigeant un mémoire de master intitulé « Clauses contractuelles et photographies de personnes ». L’idée m’est venue après avoir lu sur Internet des exemples de clauses comme « Je, soussigné, donne mon consentement pour l’utilisation des photographies me représentant sur tous types de supports, sans limites temporelles et géographiques et sans possibilités de révocation ». Mon travail a ainsi été orienté sur le droit à l’image et le droit d’auteur tout d’abord, puis sur la liberté contractuelle et les types de contrats relatifs à ces domaines.
Je souhaite contribuer à ce blog en apportant quelques éléments de droit suisse en rapport avec la photographie, à commencer par les bases du droit à l’image. Je remercie Joëlle pour m’avoir demandé de participer à la rédaction d’articles et me réjouis de lire les futurs commentaires et questions relatives aux articles que j’écrirai.
Yann Neuenschwander

Eric Hainaut

Eric HainautEric Hainaut est Expert Comptable, Commissaire aux Comptes. Fondateur du cabinet Com’Com il y a 15 ans, spécialisé dans les entreprises des secteurs Culture & Média. C’est tout naturellement qu’il s’interesse à la photographie, au photographes independants (qui sont à l’Agessa) mais aussi aux galeries photographiques.

Auteur de nombreux articles ou fiches pratiques en libre accés sur www.comcom.fr, il anime également  de nombreuses conférences (Salon de la photo, en binôme avec Joëlle Verbrugge, ou l’Ecole Supérieure des Métiers Artistiques à Montpellier, cycle photographie).

Il est également le créateur et le président de l’Association Club THOT  qui rassemble divers professionnels intervenant dans les secteurs artistiques.

Didier Vereeck

Comment je suis venu à m’intéresser au droit

Dans les années quatre-vingt-dix, j’ai créé une Sarl (formation/conseil) et je me suis alors intéressé au droit des marques et à celui des brevets, car je voulais protéger les méthodes que je créais. Assez vite, j’ai compris que la protection en tant qu’auteur serait plus appropriée, et j’en ai tiré des conclusions importantes sur la manière de rédiger une méthode.

J’ai eu un premier contact avec la justice quand une entreprise a utilisé mon nom pourtant déposé. J’ai alors vu qu’entre la théorie et la pratique, il y avait un gouffre.

Par la suite, j’ai eu des déboires avec un éditeur, aussi ai-je découvert le droit de l’édition. Dans ce domaine, j’ai été servi, avec d’autres procès, et ma femme a eu également de quoi faire. Je peux donc dire que j’ai une expérience pratique et concrète du droit d’auteur dans l’édition.

En outre, quand des concurrents vous attaquent pour soi-disant plagiat, de concurrence déloyale et autres, vous apprenez vite en toutes ces matières (procès tous gagnés) ! Cette expérience, connue de mes proches et rapidement d’autres auteurs, m’a conduit à conseiller ou à ouvrir les yeux (et l’esprit) à bien des auteurs. J’ai participé à toutes les journées d’information dont j’ai eu connaissance, j’ai analysé les textes. Aussi, bien que n’étant pas avocat et n’en ayant aucunement les compétences, je peux faire le pont (parfois nécessaire) entre lui et le plaignant.
J’ajoute que la vie normale d’une entreprise m’a amené à découvrir le droit commercial, et que mon intérêt pour l’environnement, qui date de 1970 celui-là, m’a amené à lire et même apprendre le Code rural (j’ai même été garde-champêtre), puis à lire le Code forestier et plus tard le Code de l’Environnement, et en analyser certains articles, y compris dans le cadre d’un procès.

Finalement, c’est en photo que j’ai eu le moins rapport avec la justice (et j’espère que ça va continuer) mais j’ai appliqué très tôt tout ce que j’ai appris à cette activité. Dans le cadre de discussions de forums, et suite à divers « emprunts » de mes photos, j’ai été amené à créer le blog Piratagir, et un peu plus tard à collaborer avec Joëlle.

Parcours résumé

J’ai fait des études de Sciences naturelles (Maîtrise, Capes, Agrégation, DEA d’écologie) mais je me sens davantage autodidacte. J’ai été enseignant dans divers domaines : moniteur de ski de fond, animateur nature, professeur de sciences naturelles, formateur (méthodes de travail, développement personnel), ainsi que consultant et coach.

Je suis auteur depuis 1990, de méthodes de travail d’abord, puis photographe à partir de 2000, enfin de littérature à partir de 2002, sans compter de nombreux articles (photo, nature, vulgarisation scientifique).

J’ai publié une vingtaine de livres sous mon nom ou pseudo, dont deux livres photo, le tout chez 6 éditeurs. Mes photos sont dans quatre agences. Je travaille actuellement sur un projet combinant botanique et esthétique, qui verra le jour en 2011.

Mon site internet

Didier Vereeck

Cédric Michalski

Puisque ma chère consoeur m’invite à ce difficile exercice de la présentation de soi… Je m’appelle Cédric Michalski et je suis avocat au Barreau de Mulhouse. Je ne suis pas tombé dans le droit quand j’étais petit mais j’ai appris à découvrir une matière complexe et rigoureuse, au fil de ses méandres… J’ai ainsi un peu versé dans l’histoire du droit forestier : ce qui est tout dire…

Bien que mon activité d’avocat soit généraliste, je m’intéresse davantage au droit pénal et à la procédure pénale, sans doute en raison du côté humain de la matière (si, si…). Le droit de source nationale, bien sûr ; mais aussi européen, notamment la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme. J’ai d’ailleurs commis un ouvrage de juris-fiction à ce sujet.

Je continue de creuser ce sillon, en collaborant à la chronique semestrielle de jurisprudence de la Cour européenne en matière pénale, publiée à la Revue internationale de droit pénal, dans laquelle je m’intéresse plus particulièrement aux questions relatives, d’une part au recours à la force (légitime défense, par exemple) et aux obligations positives (ce qui serait un peu compliqué à expliquer ici) et, d’autre part, à la liberté d’expression sous l’angle du droit de la presse.

A ce sujet, je collabore également à la chronique quadrimestrielle de jurisprudence de droit de la presse, publiée à la Gazette du Palais ; outre quelques publications ponctuelles, collectives ou non, sur ces mêmes questions (à La Semaine juridique, au Dalloz ou à Légipresse, pour celles et ceux qui connaissent).

Enfin, je garde un pied, une main et quelques neurones dans ce grand plaisir qu’est l’enseignement… En droit de la presse, bien sûr, au Centre universitaire d’enseignement du journalisme (CUEJ) de Strasbourg.

Avec la permission de Joëlle, j’interviendrai sur l’actualité du droit à l’image, s’agissant non seulement de la photographie de presse, mais aussi au gré du vent et selon l’inspiration du moment…

Cédric Michalski

Caroline Carpentier

Je suis avocate au Barreau de Bruxelles depuis septembre 2001, où je pratique le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques, brevets), le droit des Médias et des TIC (technologies de l’information et de la communication), la protection de la vie privée et le droit administratif.

Lorsque Joëlle m’a demandé si cela m’intéresserait d’intervenir sur son blog en qualité de praticien belge, c’est avec un vif plaisir que j’ai accepté, étant particulièrement sensible à la protection de la création artistique.

Si la plupart des normes qui régissent le droit civil belge ont été historiquement calquées sur le droit français, notre droit présente des spécificités importantes, notamment en matière de sécurité sociale et de protection des droits d’auteur ou de la vie privée.

Au pays du surréalisme, les juristes sont fréquemment confrontés à des problématiques aussi passionnantes qu’épineuses, dont la complexité est encore accrue par le fait que les textes législatifs peuvent être interprétés différemment par les chambres francophones ou néerlandophones…

Je suis par ailleurs membre de la Commission « Nouvelles Technologies » du Barreau de Bruxelles et ai publié plusieurs articles consacrés à la protection de la vie privée et au commerce électronique (notamment : «Vie privée et communications électroniques : une union faite de compromis ?» sur le site http://www.droit-technologie.org).

A côté de mes activités au Barreau, j’enseigne le droit et la déontologie des relations publiques à l’IHECS (Institut des Hautes Etudes des Communications Sociales situé à Bruxelles).

N’ayant pas – encore ? – fait le choix, comme Joëlle, de m’expatrier, je me tiens à votre disposition pour répondre à vos questions en rapport avec le droit belge et le statut des photographes en Belgique.

Au plaisir de vous lire dans vos commentaires sous mes futurs articles.

Caroline Carpentier

Philippe Lacausse

  In Extenso, membre du Groupe Deloitte, est, avec 170 sites et 3300 collaborateurs, l’un des leaders en France des services de gestion aux PE-PME. In Extenso propose aux chefs d’entreprises, artisans, commerçants, professions libérales, responsables d’associations ou de collectivités locales un service professionnel complet pour l’ensemble de leurs problématiques de gestion

Le groupe In extenso est susceptible de répondre à toutes les demandes de ses clients dans des domaines aussi divers que : comptabilité, fiscalité, paie et gestion sociale, juridique, conseil en gestion …

Bien que la partie principale de son activité réside dans l’accompagnement de l’entreprise dans toutes ses démarches légales et obligatoires, le groupe intervient de plus en plus en conseil avec des missions packagées ou originales afin de répondre de manière efficace et rapide aux besoin des clients.

En ce qui me concerne, associé dans un cabinet de 37 personnes , je gère un portefeuille d’entreprises de toutes tailles et de tous secteurs.

J’ai en particulier, dans le cadre de mon métier, travaillé régulièrement sur des dossiers touchant le milieu artistique, que ce soit dans le domaine de la photographie, de l’illustration et de l’édition, à la fois sur des problématiques de gestion, de fiscalité et de coût social.

De par ma formation, je suis spécialisé dans le conseil en particulier en gestion , depuis la phase de création jusqu’au traitement des entreprises en difficulté, en passant par tous les stades de la vie de ces entreprises.

Mes spécialités me poussent donc à travailler avec mes clients sur l’optimisation de leur fiscalité et de leurs charges sociales en étudiant avec eux les meilleurs montages juridiques et financiers en fonction de leur métier, de leurs charges de famille et surtout du niveau de revenu dont ils ont besoin pour vivre de leur profession

Philippe LACAUSSE

In Extenso Sud Atlantique

Expert-Comptable Associe
Tél: 05 58 91 89 04
Fax: 05 58 91 51 76

philippe.lacausse@inextenso.fr
www.inextenso.fr