15 avr 16
Code APE, auteurs et INSEE – Le feuilleton de l’été – Suite

Bonjours à tous, Je reviens sur cette problématique des Codes APE. Pendant que j’essaie de tester, sur le terrain, différentes « solutions pratiques », je suis malgré tout confrontée aujourd’hui à l’absurdité avec un grand A. Les courriers du jour J’ai pour … Lire la suite

15 nov 12
C’est la saison des CFE

Bonjour Au titre des marronniers d’automne, la question se pose chaque année de l’obligation de payer, ou non, la fameuse Cotisation Foncière des Entreprises (qu’on nommait jadis « Taxe professionnelle »). Une petite synthèse rapide : – Les auteurs-photographes en sont dispensés, … Lire la suite

29 juin 12
Factures et notes d’auteur : quand, comment, et conditions générales

Bonjour L’article de ce matin est consacré à une question qui revient fréquemment dans les mails qui me sont adressés : celle de la différence entre une note d’auteur et une facture, et de l’utilité d’y insérer des conditions générales. … Lire la suite

6 fév 12
Artisan, portrait et tirage original

Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne un jugement rendu parle Tribunal Administratif de Rennes en 2003, jugement que m’a fait parvenir le GNPP (je l’en remercie), la jurisprudence en la matière n’étant que peu publiée. Il sera question de tirage originaux de … Lire la suite

11 fév 11
Fonctionnaire et auto-entrepreneur ?

Bonjour La question du cumul d’une activité exercée sous régime fiscal d’auto-entrepreneur et d’une activité de fonctionnaire continue à faire couler beaucoup d’encre. Dans mon ouvrage, fin 2010, et par prudence, j’indiquais que si le statut d’auteur devait en principe … Lire la suite