23 Oct 16
Les nouveautés légales – Épisode 1

Bonjour à tous, J’entame aujourd’hui une petite série d’articles qui seront consacrés aux quelques nouveautés introduites dans la loi par la récente loi dite « Création, … Lire la suite

18 Mar 15
C’est la crise, allons chercher de l’argent chez les plus riches – Épisode 2

Bonjour à tous,     Rappelez-vous l’article que j’avais mis en ligne précédemment, puis actualisé en 26 juin 2014. Il s’agissait de vous mettre en garde … Lire la suite

19 Juin 14
« Dis Maman, un ambassadeur, ça gagne bien sa vie ? »

Bonjour à tous, Au détour d’un mail que me fait parvenir un lecteur, je découvre une nouvelle « tendance » qui semble pourtant bien installée déjà : … Lire la suite

9 Avr 14
L’importance du contexte

Bonjour, L’article d’aujourd’hui est consacré à une petite piqûre de rappel sur une notion fondamentale en matière de cession de droits : l’obligation de la … Lire la suite

29 Jan 13
« Qui peut le plus peut le moins »

Bonjour Lors des formations que je dispense et des consultations qui me sont demandées, une question revient fréquemment, et mérite me semble-t-il qu’une petite synthèse … Lire la suite

29 Juin 12
Factures et notes d’auteur : quand, comment, et conditions générales

Bonjour L’article de ce matin est consacré à une question qui revient fréquemment dans les mails qui me sont adressés : celle de la différence … Lire la suite

23 Nov 11
Microstock, contrat et cession de droits

Bonjour, Un article aujourd’hui pour vous parler d’un arrêt rendu par la Cour d’Appel de Rennes le 11 octobre dernier. 1) Les faits Un photographe … Lire la suite

27 Avr 11
Fiscalité des cessions de droits d’auteur en Belgique

Bonjour Comme promis, voici le second volet proposé par Me Caroline Carpentier, et qui traite cette fois des aspects fiscaux des cessions de droits d’auteur … Lire la suite

21 Oct 09
Mémo pratique pour auteurs-photographes ASSUJETTIS à l’Agessa

Bonjour à tous ATTENTION : Cet article date de 2009. Certains taux ont changé, et la matière a évolué depuis. Je vous invite à vous … Lire la suite