7 nov 16
Droit d’auteur : c’était vraiment mieux avant ??? – Épisode 2

Bonjour à tous, Second épisode de la série des articles « C’était vraiment mieux avant ? » Vous avez raté le premier épisode ? C’est PAR ICI. Pour aujourd’hui, l’article sera bref. Parmi les réponses faites par les différentes interlocuteurs à qui … Lire la suite

6 mar 16
20 minutes de vidéo éducative – Suivez le guide

Bonsoir à tous, Au menu d’aujourd’hui, je vous propose une vidéo d’information juridique sur l’incontournable site f/1.4. Mais avant de visionner la partie juridique, je vous invite tout d’abord à vous imprégner du cas qui m’était soumis, en regardant la … Lire la suite

29 oct 15
Collage, montage et emprunt – Que peut-on faire avec les photos des autres ?

….  c’est le titre de l’article juridique qui figure dans le numéro 49 de « Compétence Photo », qui sort demain en kiosque… Pour ma part, cela fait donc déjà 6 ans que je collabore avec ce magazine, puisque mon premier article … Lire la suite

24 juil 15
Le site qui fâche : du grand n’importe quoi !

Bonjour à tous, La plupart d’entre vous auront réagi par rapport à un site annonçant, ni plus ni moins, que la vente sous forme de tirages papier de photographies trouvées sur Internet… Mise à jour – 28 juillet – Il … Lire la suite

21 mai 15
Une photo intégrée dans une peinture – Épisode 2

Bonsoir à tous, Une mise à jour pour ce soir, concernant un article que j’avais publié il y a plus d’un an. Il s’agissait d’une affaire dans laquelle un peintre avait intégré dans l’une de ses toiles des photos dont … Lire la suite

30 avr 15
Contrefaçon : comment ne pas se faire piéger ?

Bonjour à tous, Voici le titre du dernier article juridique dans le Compétence Photo n°46 qui sort ce jour en kiosque. Suite logique de l’article précédent qui était consacré à la notion d’originalité, il s’agit ici de donner quelques tuyaux … Lire la suite

12 mar 15
Droit d’auteur et droit de la preuve

Bonjour à tous, Deux articles publiés ce matin sur Jurimage (petit bonus pour les abonnés). Les deux articles traitent en effet d’un sujet commun : le droit de la preuve en matière de droit d’auteur. Dans le premier, il s’agit … Lire la suite

19 fév 15
La Cour d’Appel de Bordeaux n’aime pas que l’on surfe sur les droits des photographes

Bonjour à tous, Ah le Sud-Ouest… ses vagues, ses surfeurs… son univers « surf »…. Je ne résiste pas en effet au plaisir de vous parler d’un arrêt rendu il y a quelques jours à peine par la Cour d’Appel de Bordeaux … Lire la suite

15 fév 15
Photojournalisme, contrefaçon et masterclass

Bonjour à tous, Dans un jugement du 10 avril 2014, le TGI de Nanterre a été amené à examiner un cas de contrefaçon reproché à une chaîne de télévision. Les faits Un photojournaliste, dont la carrière fut déjà émaillée de … Lire la suite

12 déc 14
Suppression de contenu illégal et charge de la preuve

Re-bonjour à tous, Une fois n’est pas coutume, et pour les besoins d’une formation dispensée aujourd’hui, vous avez un second article dans la même demi-journée. Abordons cette fois la difficile question de la suppression de contenu illégal sur Internet. Qu’il … Lire la suite

7 nov 14
Une oeuvre reproduite en couverture d’un livre n’est pas un élément accessoire.

Bonjour à tous, Retour, ce matin, sur la « théorie de l’accessoire ». Pour ceux qui n’auraient plus les notions en tête, il s’agit donc de la tolérance créée par la jurisprudence quant à la reproduction sur une photo d’une oeuvre elle-même … Lire la suite

27 oct 14
L’exception d’information ne permet pas toutes les dérives

  Bonjour à tous, L’article d’aujourd’hui concerne un autre jugement reçu le 11 septembre dernier, et dans lequel les droits du photographe étaient également reconnus suite à une diffusion non-autorisée de 12 de ses photos au milieu d’un documentaire diffusé … Lire la suite

20 oct 14
Plagiat condamnable ou inspiration légitime ?

Bonjour, L’article d’aujourd’hui est relatif à la délicate question du plagiat. J’ai déjà eu l’occasion d’évoquer ce sujet dans un précédent article de décembre 2012, au moment d’ailleurs où naissait le litige qui donna lieu au jugement dont il sera … Lire la suite

16 sept 14
Retour sur la responsabilité du graphiste en cas de contrefaçon

Bonjour à tous, Souvenez-vous de l’un des articles que je publiais à propos de la célébrissime photo du Che par Korda. Il s’agissait dans cette affaire de l’utilisation de la photo sur des objets et gadgets vendus notamment sur eBay … Lire la suite

4 sept 14
Droit d’auteur, déontologie et respect du travail accompli

Bonjour à tous, Avant de commencer cette saison qui s’annonce bien chargée, je tenais à faire une petite précision. Les règles déontologiques qui s’imposent à moi sont en effet sévères, et je me dois de les respecter précisément. Ainsi notamment, … Lire la suite