Mots clés : contrefaçon

Droit d’auteur, déontologie et respect du travail accompli

Bonjour à tous, Avant de commencer cette saison qui s’annonce bien chargée, je tenais à faire une petite précision. Les règles déontologiques qui s’imposent à … Lire la suite

Paysage, originalité et responsabilité du professionnel

Bonjour à tous, Dans l’article d’aujourd’hui, il sera à nouveau question d’originalité. L’arrêt est un peu plus ancien (2003) mais rappelons que la loi n’a … Lire la suite

L’importance du contexte

Bonjour, L’article d’aujourd’hui est consacré à une petite piqûre de rappel sur une notion fondamentale en matière de cession de droits : l’obligation de la … Lire la suite

Mélangez-moi tout ça !

Bonjour à tous, (AVERTISSEMENT – Cet article, publié le 1er avril, est une pure anticipation fiction. Toute ressemblance avec des personnages, circonstances, théories ou dérives … Lire la suite

Contrefaçon et assurance responsabilité civile professionn...

  Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à enfoncer une porte ouverte, et à rappeler une évidence qui toutefois, pour certains, ne semble pas si claire. … Lire la suite

Cigarettes et t-shirts révolutionnaires

Bonjour à tous Nous revoici avec notre célèbre photo du Che par Korda, qui continue à faire couler beaucoup d’encre dans les tribunaux. © Korda … Lire la suite

De l’importance du post-traitement

Bonjour à tous L’article d’aujourd’hui traite d’une question que l’on me pose souvent, et qui pourrait être résumée comme suit : « Afin de convaincre un … Lire la suite

Photos prises sur le vif.. et quelques voeux

Bonjour à tous, Pour débuter cette année, et en remerciant la fidélité de mes lecteurs assidus, je répondrai à une carte de voeux gentiment envoyée … Lire la suite

Une petite perle bien cachée

Bonjour à tous La recherche de jurisprudence, en toute matière et donc également en matière photographique, est parfois directement liée à l’efficacité des moteurs de … Lire la suite

Hasta siempre, Commandante ….. ça continue…

  Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne une photo dont j’ai souvent parlé déjà sur ce blog. Nous retrouvons ici notre révolutionnaire cubain, photographié par Korda en … Lire la suite

Et si on reparlait d’originalité ?

  Bonjour, Pour ce nouvel article, je reviens sur la question de l’originalité. Je ne remonterai pas aux origines, ayant suffisamment abordé la question, notamment … Lire la suite

Oui, une oeuvre de commande peut être originale !

Bonjour L’article avec laquelle je terminerai cette semaine est relatif à un arrêt intéressant à de multiples égards. Les faits Une société de vente aux … Lire la suite

Une contrefaçon de photo devant la juridiction pénale

Bonjour Rappelez-vous l’article que je publiais sous le titre « Contrefaçon, et si on assignait plus souvent au pénal ? » Je m’interrogeais en effet sur la … Lire la suite

Un début de contrat n’est pas un contrat !

Bonjour L’article d’aujourd’hui est destiné à rappeler ce qui semble être une évidence, mais ne l’est manifestement pas aux yeux de tous : en matière … Lire la suite

Ne mélangeons pas tout !!!

  Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un rappel fort utile fait récemment par le Tribunal de Grande Instance de Paris, sur la différence entre … Lire la suite

Le podium des réponses en cas de contrefaçon

  Bonjour Un petit article aujourd’hui, pour réagir à une Nième réponse reçue de la part d’une société mise en demeure pour contrefaçon de photo. … Lire la suite