Archives du mot-clef diffuseur
24 fév 13
Bonjour Un petit billet rapide aujourd’hui, pour signaler que l’Agessa commence à recouper les fichiers de création d’entreprise pour identifier les diffuseurs potentiels.. Voici le type de lettre qui peut dorénavant être reçu par les entreprises susceptibles d’endosser un rôle … Lire la suite
26 nov 09
Bonsoir, Quelques développements me paraissent utiles sur la notion du « 1% diffuseur ». De quoi s’agit-il exactement ? Qui est « diffuseur » aux yeux de la loi ? Des obligations précises pèsent tant sur les auteurs que sur les diffuseurs eux-mêmes, et vu les … Lire la suite
21 oct 09
Bonjour à tous Pour commencer la série des synthèses et survols des règles applicables, voici un petit «mémo » qui pourrait être utile essentiellement aux auteurs-photographes qui se lancent dans la profession et qui dès lors, à l’égard de l’Agessa, … Lire la suite