6 fév 17
Modèles de notes d’auteur

Bonjour à tous, Un billet rapide, aujourd’hui, pour vous signaler que les notes d’auteur pour les auteurs ASSUJETTIS à l’Agessa (système du précompte), avec ou sans TVA, sont désormais à jour. Vous trouverez les modèles, au format Excel : – … Lire la suite

19 jan 16
Mise à jour des taux de charges sociales et donc des modèles de notes d’auteur

Bonjour à tous, Parmi les sujets classiques de début d’année civile, les traditionnelles augmentations des taux de charges sociales. Pour les auteurs AFFILIÉS à l’Agessa, ces taux seront bien sûr appliqués dans les appels de charges qui leur seront faits. … Lire la suite

20 déc 13
Arrondir ou ne pas arrondir ? Telle est la question…

  Bonjour Puisqu’on manquait de sujets de désaccord ou de flous administratifs plus ou moins artistiques, ce petit billet tente de faire le point sur la question de l’obligation éventuelle d’arrondir les montants des retenues de précompte sur les notes … Lire la suite

29 juin 12
Factures et notes d’auteur : quand, comment, et conditions générales

Bonjour L’article de ce matin est consacré à une question qui revient fréquemment dans les mails qui me sont adressés : celle de la différence entre une note d’auteur et une facture, et de l’utilité d’y insérer des conditions générales. … Lire la suite

8 juin 12
Modèles de note d’auteur mises à jour au 1er juillet 2012

Bonjour Rappelez-vous de l’article que je vous proposais début janvier dernier, où il était notamment question de la prise en charge par les pouvoir publics de certains frais de formation également pour les auteurs (et artistes en général bien sûr). … Lire la suite