4 jan 15
Notes d’auteur et factures – Modèles mis à jour

Bonjour à tous, Début d’année rime souvent, sur ce blog, avec « mise à jour des modèles » (téléchargement au bas de cette page). Quoi de neuf pour ce début 2015 ? TVA La TVA sur les cessions de droits reste fixée … Lire la suite

26 juin 14
« C’est la crise, allons chercher l’argent chez les plus riches » – MAJ Juin 2014

Cet article a été mis à jour au 26/6/2014, le problème signalé prenant de l’ampleur. Je vous invite donc, si vous êtes auteur et que vous faites l’objet d’un contrôle de cette nature, à vous faire rapidement assister en gardant … Lire la suite

27 fév 13
Les cadeaux en période de crise

  Bonjour à tous. Il me restait à mettre à jour les factures et notes d’auteur en fonction d’une disposition légale entrée en vigueur en janvier dernier.  Rassurez-vous, rien de changé quant au calcul des précomptes, qui posent souvent le … Lire la suite

8 juin 12
Modèles de note d’auteur mises à jour au 1er juillet 2012

Bonjour Rappelez-vous de l’article que je vous proposais début janvier dernier, où il était notamment question de la prise en charge par les pouvoir publics de certains frais de formation également pour les auteurs (et artistes en général bien sûr). … Lire la suite

6 jan 12
Modèles de notes d’auteur à jour

Bonjour Comme promis, voici les modèles de notes d’auteur pour les trois situations impliquant des modifications. Le taux de TVA a donc été modifié pour les auteurs qui y sont assujettis, et la formule de calcul du précompte a été … Lire la suite