6 mar 16
20 minutes de vidéo éducative – Suivez le guide

Bonsoir à tous, Au menu d’aujourd’hui, je vous propose une vidéo d’information juridique sur l’incontournable site f/1.4. Mais avant de visionner la partie juridique, je vous invite tout d’abord à vous imprégner du cas qui m’était soumis, en regardant la … Lire la suite

27 mai 15
Le critère d’originalité en droit belge

Bonjour à tous, Après avoir examiné la semaine dernière le critère d’originalité en droit suisse, je reviens vers vous comme convenu avec une capsule sur le même sujet, mais cette fois en droit belge. Je remercie Me Jean-Christophe LARDINOIS, Avocat … Lire la suite

22 mai 15
Le critère d’originalité en droit suisse

Bonjour à tous, Comme convenu, je vous propose aujourd’hui une capsule vidéo consacrée au droit suisse. Nous avons déjà plusieurs fois évoqué le droit canadien (voir ICI ou ICI ou encore ICI).  Restons à présent de ce côté de l’Atlantique … Lire la suite

6 mar 15
DEUX articles juridiques dans le dernier « Compétence Photo »

Bonjour à tous, Petite suggestion de lecture pour commencer la journée, puisque le n°45 de « Compétence photo » sort aujourd’hui en kiosque. Vous aurez cette fois deux contributions juridiques, puisque j’ai le plaisir de partager mon terrain de jeu avec Philippe … Lire la suite

19 fév 15
Les vidéos Droit & Photo – L’originalité en droit canadien

Bonjour à tous, A l’heure où les photographes s’exportent, s’expatrient et voyagent, et où les photos elles-mêmes sont utilisées partout en un clin d’oeil, il m’a semblé intéressant d’intensifier un peu les approches comparées de cette matière, sujette à bien … Lire la suite

8 déc 14
People love Belgium – par Jean-Christophe LARDINOIS

Bonsoir à tous, L’article du jour nous est proposé par Me Jean-Christophe LARDINOIS. Spécialisé en propriété intellectuelle, Me LARDINOIS – avec qui j’ai eu le plaisir de partager les bancs de la Faculté de droit – avait déjà eu la … Lire la suite

27 nov 14
Les beaux jugements du 11 septembre – Episode 3

Bonjour, Deux de mes récents articles étaient relatifs à deux jugements rendus le 11 septembre 2014, traitant tous deux d’originalité (entre autres sujets), dans des affaires qui m’avaient été confiées. Je renvoie les lecteurs aux articles publiés ICI et ICI … Lire la suite

27 oct 14
L’exception d’information ne permet pas toutes les dérives

  Bonjour à tous, L’article d’aujourd’hui concerne un autre jugement reçu le 11 septembre dernier, et dans lequel les droits du photographe étaient également reconnus suite à une diffusion non-autorisée de 12 de ses photos au milieu d’un documentaire diffusé … Lire la suite

20 oct 14
Plagiat condamnable ou inspiration légitime ?

Bonjour, L’article d’aujourd’hui est relatif à la délicate question du plagiat. J’ai déjà eu l’occasion d’évoquer ce sujet dans un précédent article de décembre 2012, au moment d’ailleurs où naissait le litige qui donna lieu au jugement dont il sera … Lire la suite

5 août 14
Quand l’Insee se sent pousser des ailes

Bonjour, Cet article de février dernier appelle lui aussi une mise à jour, puisque d’autres échos de situations similaires sont portés à ma connaissance. Je complète donc le texte ci-dessous, qui reste plus que jamais d’actualité. Je mets en rouge … Lire la suite

24 mar 14
Le retour de la « photo documentaire » ?

Bonjour à tous Souvenez-vous de l’article que je publiais en juillet 2013 à propos d’un jugement qui avait suscité beaucoup de réactions du côté des photographes. Pour vous remettre les faits en mémoire, avant de poursuivre ci-dessous, je vous suggère … Lire la suite

17 fév 14
De l’importance du post-traitement

  Bonjour à tous L’article d’aujourd’hui traite d’une question que l’on me pose souvent, et qui pourrait être résumée comme suit : « Afin de convaincre un tribunal de l’originalité d’une photo, les différents traitements que nous lui appliquons au moment … Lire la suite

6 jan 14
Photos prises sur le vif.. et quelques voeux

Bonjour à tous, Pour débuter cette année, et en remerciant la fidélité de mes lecteurs assidus, je répondrai à une carte de voeux gentiment envoyée par une cliente (et lectrice) qui me souhaite (et vous souhaite par la même occasion) … Lire la suite

23 déc 13
Pack-shot, originalité et nullité d’une clause imprécise

  Bonjour à tous L’article d’aujourd’hui sera consacré à un petit rappel fait par la Cour de Cassation quant à l’obligation de détailler les droits cédés lors d’une cession. Accessoirement, il sera question également de l’originalité des photos dans le … Lire la suite

3 oct 13
Et si on reparlait d’originalité ?

  Bonjour, Pour ce nouvel article, je reviens sur la question de l’originalité. Je ne remonterai pas aux origines, ayant suffisamment abordé la question, notamment dans cet article où je rappelais les bases du problème. Une autre approche possible est … Lire la suite