Bonjour L’article d’aujourd’hui est relatif à l’impact des mentions figurant dans vos données Exif au niveau du droit de la preuve. Dès à présent, je remercie le photographe impliqué dans cette affaire, ainsi que le conseil qui a assuré sa … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à la notion d’originalité (ça faisait longtemps)… Rappelez-vous déjà de cet article dans lequel je vous parlais d’une juridiction qui avait débouté un photographe de sa demande en estimant que les règles de composition qu’il … Lire la suite →

Bonjour Ce nouvel article  revient sur la notion d’originalité en photographie (ça faisait longtemps). Les faits sont les suivants :  Une étudiante qui poursuivait une thèse de doctorat en médecine dans une université avait pris des photographies à l’aide d’un … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un arrêt rendu par la Cour d’appel de Pau en matière d’originalité des photos. Les faits Une Association qui a pour objet l’organisation de compétitions équestres avait conclu un accord verbal avec un photographe. … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question de l’originalité lors des prises de vue en rafale. Ce n’est pas la première fois que j’évoque la question, mais l’arrêt trouvé tout à l’heure méritait (malheureusement) que l’on s’y attarde. A. Les … Lire la suite →

Bonjour Il me paraissait utile de rappeler certains fondements quant à cette fameuse notion « d’originalité » dont il est souvent question pour conditionner la protection d’une œuvre au titre des règles de propriété intellectuelle. En effet, si le Code de la … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un arrêt rendu en novembre 2011 par la Cour d’Appel de Paris en matière d’originalité, et dont le contenu paraît un peu inquiétant. De quoi s’agit-il ? Les faits Un photographe avait réalisé un … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu par le TGI de Paris le 4 novembre 2011, et aimablement communiqué par ma consoeur Me Daphné JUSTER, avocate du photographe impliqué dans cette procédure. Merci à elle pour cette … Lire la suite →

Bonjour L’article d’aujourd’hui aurait presque pu être inséré dans la dernière chronique de « Compétence photo », puisque j’y traitais des aspects juridiques de la photo de mariage.. Mais j’aurais dépassé l’espace imparti,…. …. je vous propose donc en parallèle de cette … Lire la suite →

Bonjour A présent que les petits tracas techniques sont résolus (merci Julien pour ton aide), je peux reprendre le cours normal de mes activités. L’article d’aujourd’hui sera consacré à un arrêt de la Cour d’appel de Paris, rendu le 30 … Lire la suite →