9 Août 13
Oui, une oeuvre de commande peut être originale !

Bonjour L’article avec laquelle je terminerai cette semaine est relatif à un arrêt intéressant à de multiples égards. Les faits Une société de vente aux … Lire la suite

9 Juil 13
Retour sur le plateau

  Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré aux photographies de plateau, dont il a déjà été question dans deux articles précédents. Pour ceux qui auraient raté … Lire la suite

1 Juil 13
Un jugement qui fait grincer des dents

Bonjour L’article d’aujourd’hui a pour objet l’analyse d’un jugement dont il a été question notamment sur le site de l’UPP, que je remercie de m’avoir … Lire la suite

9 Fév 13
Exifs et droit de la preuve – Quand la jurisprudence nous décroche la Lune

Bonjour L’article d’aujourd’hui est relatif à l’impact des mentions figurant dans vos données Exif au niveau du droit de la preuve. Dès à présent, je … Lire la suite

19 Déc 12
Vous aimez la peinture ? Surtout ne le dîtes pas…

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à la notion d’originalité (ça faisait longtemps)… Rappelez-vous déjà de cet article dans lequel je vous parlais d’une juridiction qui … Lire la suite

7 Sep 12
« Et sous un microscope, ça compte Monsieur ? »

Bonjour Ce nouvel article  revient sur la notion d’originalité en photographie (ça faisait longtemps). Les faits sont les suivants :  Une étudiante qui poursuivait une … Lire la suite

8 Août 12
Photo et originalité : un parcours d’obstacles

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un arrêt rendu par la Cour d’appel de Pau en matière d’originalité des photos. Les faits Une Association qui … Lire la suite

9 Mai 12
Photographie sportive, originalité et rafale

Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question de l’originalité lors des prises de vue en rafale. Ce n’est pas la première fois que j’évoque la … Lire la suite

7 Mai 12
« Originalité » ? Mais d’où ça vient ?

Bonjour Il me paraissait utile de rappeler certains fondements quant à cette fameuse notion « d’originalité » dont il est souvent question pour conditionner la protection d’une … Lire la suite

14 Avr 12
Originalité : brume épaisse sur la Champagne Ardenne

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un arrêt rendu en novembre 2011 par la Cour d’Appel de Paris en matière d’originalité, et dont le contenu … Lire la suite

28 Mar 12
Journalisme, originalité et exception d’information

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu par le TGI de Paris le 4 novembre 2011, et aimablement communiqué par ma consoeur … Lire la suite

20 Mar 12
Photos de mariage, originalité, contrefaçon et presse people

Bonjour L’article d’aujourd’hui aurait presque pu être inséré dans la dernière chronique de « Compétence photo », puisque j’y traitais des aspects juridiques de la photo de … Lire la suite

1 Fév 12
L’originalité d’un coucher de soleil

Bonjour A présent que les petits tracas techniques sont résolus (merci Julien pour ton aide), je peux reprendre le cours normal de mes activités. L’article … Lire la suite

1 Déc 11
.. et pourtant… !

Bonjour Je vous parlais hier de cet arrêt de la Cour d’Appel de Basse-Terre(Guadeloupe) qui déboutait une société commerciale de son action fondée sur la … Lire la suite

30 Nov 11
Originalité et formation professionnelle ?

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une situation fréquente dans le secteur de l’immobilier : celle où une agence « récupère » les photographies d’un ou plusieurs … Lire la suite