Archives du mot-clef précompte
13 nov 12
Bonsoir Je vous propose ce soir une petite mise au point sur une question précise, qui donne de plus en plus souvent lieu de la part de l’Agessa à des réponses totalement contradictoires. De quoi s’agit-il ?? Vous savez à … Lire la suite
26 nov 09
Bonsoir, Quelques développements me paraissent utiles sur la notion du « 1% diffuseur ». De quoi s’agit-il exactement ? Qui est « diffuseur » aux yeux de la loi ? Des obligations précises pèsent tant sur les auteurs que sur les diffuseurs eux-mêmes, et vu les … Lire la suite
21 oct 09
Bonjour à tous Pour commencer la série des synthèses et survols des règles applicables, voici un petit «mémo » qui pourrait être utile essentiellement aux auteurs-photographes qui se lancent dans la profession et qui dès lors, à l’égard de l’Agessa, … Lire la suite