Droit d’auteur et droit de la preuve
Bonjour à tous, Deux articles publiés ce matin sur Jurimage (petit bonus pour les abonnés). Les deux articles traitent en effet d’un sujet commun : … Lire la suite
Bonjour à tous, Deux articles publiés ce matin sur Jurimage (petit bonus pour les abonnés). Les deux articles traitent en effet d’un sujet commun : … Lire la suite
Bonjour à tous, NDLR : Cet article date de février 2015. Le site dont il est question ci-dessous existe bien sûr toujours, et continue à … Lire la suite
Bonjour à tous, Ah le Sud-Ouest… ses vagues, ses surfeurs… son univers “surf”…. Je ne résiste pas en effet au plaisir de vous parler d’un … Lire la suite
Bonjour à tous, A l’heure où les photographes s’exportent, s’expatrient et voyagent, et où les photos elles-mêmes sont utilisées partout en un clin d’oeil, il … Lire la suite
Bonjour à tous, Dans un jugement du 10 avril 2014, le TGI de Nanterre a été amené à examiner un cas de contrefaçon reproché à … Lire la suite
Bonjour à tous, L’article d’aujourd’hui concerne un litige plutôt original en matière de contrefaçon. La décision de la Cour d’Appel était prévisible et me parait … Lire la suite
Bonjour à tous, Revenons sur la question de l’originalité, qui souffre parfois des progrès faits par les performances des boîtiers actuels. Les faits Deux photographes … Lire la suite
Bonjour à tous, Une fois n’est pas coutume, je me charge également de l’analyse d’un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance d’Anvers (Belgique) … Lire la suite
Bonjour à tous, A l’heure où un important éditeur de logiciels de post-traitement vient de débourser la bagatelle de 800 millions de dollars pour racheter … Lire la suite
Re-bonjour à tous, Une fois n’est pas coutume, et pour les besoins d’une formation dispensée aujourd’hui, vous avez un second article dans la même demi-journée. … Lire la suite
Bonjour, Deux de mes récents articles étaient relatifs à deux jugements rendus le 11 septembre 2014, traitant tous deux d’originalité (entre autres sujets), dans des … Lire la suite
Bonjour à tous J’avais publié en janvier dernier un questionnaire destiné aux modèles habitués à travailler avec des photographes (ou d’autres artistes plasticiens). Cette enquête … Lire la suite
Bonjour à tous, Retour, ce matin, sur la “théorie de l’accessoire”. Pour ceux qui n’auraient plus les notions en tête, il s’agit donc de la … Lire la suite
Bonjour à tous, L’article d’aujourd’hui concerne un autre jugement reçu le 11 septembre dernier, et dans lequel les droits du photographe étaient également reconnus … Lire la suite
Bonjour, L’article d’aujourd’hui est relatif à la délicate question du plagiat. J’ai déjà eu l’occasion d’évoquer ce sujet dans un précédent article de décembre 2012, … Lire la suite
Bonjour à tous, Une fois n’est pas coutume, cet article sera présenté sous forme de question/réponse. En effet, un lecteur me posait récemment une question … Lire la suite