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“Checklist Prises de vues aériennes” – Mise à jour – Épisode 1 – La catégorie “Open”

Publié le 1 mars 2021

Bonjour à tous,

Au programme d’aujourd’hui, je vous propose un premier article rédigé par Carine SCHWEITZER, avec qui j’aie u le plaisir de publier le “Checklist Prises de vues aériennes”.  Cet ouvrage était sorti courant mars/avril 2020.

Après cela, la réglementation européenne qui devait entrer en application le 1er juillet 2020 fut retardée, pour cause de Covid, au 1er janvier 2021. Cette réglementation est à présent entrée en application, et nécessitait donc que nous venions compléter notre ouvrage, comme promis tout au long de celui-ci.

Précisons donc que l’article qui va suivre complète l’ouvrage, auquel nous vous renvoyons pour plus d’informations, car les ajouts s’inscrivent dans un parcours global. La pagination concernée est précisée dans l’article de Carine ci-dessous. Un lien vers l’ouvrage sur le site de l’éditeur est ajouté au bas de l’article.

Je laisse donc la plume à Carine SCHWEITZER qui, pour rappel, est donc formatrice pour les télépilotes au sein de la société “Drone Sessions” établie en Alsace.

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Réglementation européenne

Catégorie Ouverte

Lorsque les conditions de la catégorie Ouverte ont été publiées (détaillées de la page 115 à 117 du Checklist Prises de Vues Aériennes), certains se sont dit “Chic, je vais pouvoir faire des images aériennes sans m’embêter avec la paperasse !”, mais en y regardant de plus près, les lieux concernés par cette catégorie sont relativement limités et il reste toujours quelques démarches à faire.

Tout d’abord, vous devrez vous enregistrer en tant qu’exploitant sur le site AlphaTango si votre UAS fait plus de 250 g ou de moins de 250 g, mais qu’il est équipé d’une caméra (sauf pour les drones considérés comme des jouets, ce qui sera indiqué dans la notice de l’appareil). Un numéro d’exploitant vous sera attribué et vous devrez l’indiquer sur l’UAS. Un autocollant suffit, il doit simplement être lisible quand l’appareil est au sol.

Ensuite, vous devrez enregistrer votre drone s’il fait plus de 800 gr, toujours sur le site AlphaTango selon la procédure décrite à partir de la page 28 du livre Checklist Prises de Vues Aériennes.

Le numéro d’enregistrement devra également être indiqué sur l’appareil.

Enfin, il vous faudra également faire une déclaration de prises de vue aérienne photographique et cinématographique à l’aide du cerfa n° 12546*01 disponible sur la page dédiée sur le site du ministère. Le site Hélicomicro a publié récemment un article très intéressant sur ce document dont même certains professionnels ignorent l’existence.

Et voici maintenant, un schéma qui vous permettra de définir clairement à quelle catégorie appartient votre vol :

Je rappelle à cette occasion la définition d’espace public : en agglomération, il est constitué des voies publiques ainsi que des lieux ouverts au public, c’est-à-dire dont l’accès est libre (plages, jardins publics, promenades publiques, etc.) ou dont l’accès est possible, même sous condition, dans la mesure où toute personne qui le souhaite peut remplir cette condition, comme le paiement d’un ticket d’entrée par exemple (parcs de loisirs, piscine, etc.).

En espace privé en agglomération, il faudra faire en sorte que votre appareil n’aille pas au-delà des limites cet espace en cas de problème. Il est donc recommandé d’adapter la vitesse d’évolution et la hauteur de vol en respectant la règle des 1 pour 1 : ne pas dépasser une hauteur de vol correspondant à la distance horizontale entre l’aéronef et la limite de la propriété. Donc, si vous volez à 5 mètres de distance d’une limite de propriété, vous resterez à moins de 5 mètres de haut pour votre vol.

L’autorisation de l’occupant des lieux est bien sûr indispensable pour le vol, mais également pour l’utilisation des prises de vue.

Les cartes Géoportail “Restrictions UAS catégorie Ouverte et aéromodélisme” (Cartes/Données thématiques/Tourisme et loisirs/Loisirs), “OACI-VFR” (Cartes/Données thématiques/Territoires et transports/Transports) pour les espaces permanents et le site du SIA pour les espaces temporaires vous indiqueront dans quel espace aérien se situe la zone où vous souhaitez faire voler votre drone.

Les conditions des vols en catégorie Ouverte détaillées en pages 116 et 117 du livre Checklist Prises de Vues aériennes mentionnent notamment les sous-catégories et leurs classes de drones. En attendant l’arrivée de drones marqués CE de C0 à C4 sur le marché, les drones actuels pourront être utilisés en catégorie Ouverte Limitée jusqu’au 31 décembre 2022 selon les conditions suivantes :

Pour tous les autres vols, il faudra vous conformer aux règles de la catégorie Spécifique avec les scénarios nationaux et les autorisations d’exploitation pour le moment et les scénarios standards européens qui entreront en vigueur le 2 décembre prochain.

Carine SCHWEITZER

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À venir dans les prochains jours : deux autres articles.

Pour en savoir plus sur la structure de notre ouvrage :

Retrouvez l’ouvrage sur le site de l’éditeur en cliquant sur la couverture ci-dessous :