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Le critère d’originalité en droit belge

Publié le 27 mai 2015

Bonjour à tous,

Après avoir examiné la semaine dernière le critère d’originalité en droit suisse, je reviens vers vous comme convenu avec une capsule sur le même sujet, mais cette fois en droit belge.

Je remercie Me Jean-Christophe LARDINOIS, Avocat à Bruxelles et Assistant à l’Université Libre de Bruxelles de s’être prêté au jeu de mes questions et de cet échange de vues.

Nous avions quelques tracas de bande passante, et pour vous épargner une image trop pixellisée, le choix a été fait de s’en tenir à la bande son. Vous verrez toutefois une photo de l’intervenant, ainsi que le texte de l’article de loi qu’il cite, dans le montage visible à partir du lien ci-dessous.

Me Lardinois évoque également un arrêt de la Cour de Cassation belge, dont la référence précise est donnée (avec un lien pour y accéder en ligne) sous l’article.

Enfin, je rappelle sous cet article les contributions qu’il m’a déjà proposées dans ce blog ainsi que dans mon livre sur le droit à l’image. Tout cela se trouve donc au pied de l’article.

Voici notre échange, en version sonore et illustrée :

Le critère d’originalité en droit d’auteur belge from Joëlle Verbrugge on Vimeo.

L’arrêt de la Cour de Cassation belge dont parle Me Lardinois est accessible en ligne ICI.

Voir également :

. La présentation de Me Jean-Christophe LARDINOIS dans la page dédiée aux intervenants de ce blog

. Son article “People Love Belgium”, traitant de quelques aspects fiscaux, et publié en décembre 2014

. Retrouvez également les propos de Me Lardinois et de son associé Me Bernard Mouffe dans mon ouvrage “Droit à l’image et droit de faire des images” (Ed. KnowWare 2013) (pages 443 et suivantes) à propos des règles principales du droit à l’image en Belgique.

A très bientôt pour de nouveaux articles et merci encore, Jean-Christophe 🙂

                                         Joëlle Verbrugge