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Originalité, bouillabaisse et contrefaçon

Publié le 28 octobre 2011

Bonjour

On en parlait depuis quelques jours dans toutes les sphères de discussions photographiques : un arrêt de la Cour de Cassation rendu le 20 octobre 2011 provoque certaines inquiétudes quant à la  notion “d’originalité” en matière photographique.

Voyons cela de plus près…

L’article qui suit mentionne, avec l’accord de l’intéressé, le nom du photographe plaignant, qui a eu en outre l’amabilité de me transmettre les visuels de façon à ce que nous voyions concrètement de quoi il s’agit, ainsi que la copie du jugement de première instance dont je ne disposais pas.  Je l’en remercie, et l’ai d’ailleurs invité  à commenter lui-même cette décision.

Les faits

Patrick BOX,  photographe installé à Marseille était l’auteur  d’une photo publiée à l’origine dans un ouvrage culinaire consacré à la bouillabaisse, et représentant 2 rougets (rectification : pardon, deux galinettes)  sur une assiette provençale dans les tons jaunes. Cet ouvrage culinaire était paru en 2004.

A la demande de la Ville de Marseille, il a transmis cette photographie (parmi d’autres) à la responsable d’une publication éditée par la Mairie, en vue d’illustrer un article sur l’incontournable spécialité culinaire de la ville.  Voici la photo d’origine :

© Patrick BOX – 2004

Dans son numéro 211 en décembre 2005, “La revue culturelle de la Ville de Marseille” publiait en couverture une photo signée  par un autre photographe, représentant partiellement les deux mêmes poissons sur fond jaune, couverture par ailleurs reprise par la Ville pour une campagne d’affichage sur différents panneaux publicitaire de la ville. Voici la photo qui a été publiée :

Après avoir tenté une démarche amiable, et constaté que celle-ci n’aboutissait pas et qu’au contraire une seconde campagne d’affichage avait été lancée, il porta l’affaire devant le Tribunal de Grande Instance de Marseille.

Les décisions

1) Jugement du TGI de Marseille

Le Tribunal de Grande Instance de Marseille, en date du 6 mars 2008 a donné raison au photographe/demandeur, en considérant qu’il y avait bien eu contrefaçon, et a condamné in solidum la Ville de Marseille, la directrice de la publication ainsi que le photographe auteur de la seconde photo au paiement d’une somme de  15.165 euros au titre des droits d’auteur et dommages et intérêts.

La motivation du Tribunal, quant à l’originalité, était la suivante :

“Il n’est pas contesté en défense que la photo de Patrick BOX représentant deux rougets dans une assiette à fond jaune a été partiellement reproduite sans son autorisation, pour constituer une œuvre composite, une nouvelle photo représentant la même assiette dans laquelle se trouvent ajoutés d’autres poissons. /…/ 

La photo en cause représente vue de haut, une assiette sur laquelle se trouvent deux galinettes dont les têtes et les queues se rejoignent, placées en arc de cercle suivant la bordure de l’assiette, et formant deux courbes harmonieuses. Cette assiette est de couleur safran, évoquant la couleur de la bouillabaisse et de la bourride, plats marseillais réputés de poissons dans lesquels cette épice est utilisée, elle est bordée d’un liseré rouge dans les nuances de la teinte des deux poissons qu’elle rappelle, et se trouve disposée sur un fond noir, lequel fait ressortir les couleurs vives de la composition, l’éclairage choisi donnant en outre au motif photographié un caractère particulièrement lumineux.  Cette photographie, de par le choix des éléments la composant, de leur couleur, de l’éclairage, de l’angle de prise de vue, porte à l’évidence la marque de la personnalité de son auteur et est donc bien le fruit d’une création originale, justifiant la protection réservée aux œuvres au titre du droit d’auteur en application de l’article 111-1 du Code de la Propriété intellectuelle. 

Le fait qu’elle ait été réalisée à la suite d’une commande pour illustrer un livre ne lui ôte pas son caractère original.

/…/

Dès lors que l’œuvre de Patrick Box a été partiellement utilisée sans son autorisation pour composer une nouvelle photographie sur laquelle quelques rougets ont été ajoutés, une partie de l’assiette et son contenu étant hors cadrage, les faits de contrefaçon sont établis, et c’est à bon droit que le demandeur revendique l’indemnisation de l’atteinte portée à son droit d’auteur en application des articles 335-2 du CPI et 1382 du Code civil, l’aspect distinct de la nouvelle œuvre étant indifférent au litige. La responsabilité (du second photographe), auteur de l’œuvre composite utilisant la photo du demandeur qui a constitué avocat sans conclure pour contester son implication doit être retenue au même titre que celle de ses co-défendeurs.”

Le jugement est donc clair, net et précis..  et la contrefaçon est établie du fait de l’utilisation d’une partie de l’œuvre d’origine, de la dénaturation de celle-ci, le tout sans l’autorisation de son auteur.

2) Arrêt de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence

. La Ville et sa directrice de publication ont alors interjeté appel du jugement devant la Cour d’appel d’Aix-en-Provence. Elles invoquaient à l’appui de leur appel les arguments suivants  reproduits à partir de l’arrêt lui-même

Le photographe, de son côté, relevait que sa photographie avait été utilisée par le second photographe pour créer une œuvre composite sans son accord, et ce alors que l’originalité de son premier cliché avait été reconnue par le Tribunal dans le jugement dont appel, ce qui dès lors revenait à une contrefaçon.

La Cour d’appel, va successivement :

. rappeler que “l’originalité s’entend du reflet de la personnalité de l’auteur ou de la révélation d’un talent créateur”
. que “l’originalité ne se confond pas avec la compétence professionnelle“
En d’autres termes, la simple notoriété et compétence d’un photographe ne fait pas de chacune de ses créations une œuvre originale susceptible de protection
. que le photographe ne rapportait pas à suffisance la preuve d’une “activité créatrice révélant sa personnalité, nonobstant la position en arc de cercle des poissons et l’angle de prise de vue utilisé“, avant de considérer, sur le plan technique que “ce cliché n’est révélateur d’aucune recherche dans les éclairages adéquats, la tonalité des fonds, l’environnement mobilier et les angles de prise de vue. Il ne constitue ainsi qu’une prestation de services techniques ne traduisant qu’un savoir faire.” (Arrêt de la Cour d’appel, page 4).

Le photographe est donc à ce stade débouté de ses  demandes et va saisir la Cour suprême.

3) L’arrêt de la Cour de Cassation

Rappelons  tout d’abord que la Cour de Cassation ne doit pas (et même ne PEUT pas !) se prononcer sur le fond d’un dossier. Elle n’est là que pour examiner si les notions juridiques (ici notamment celle de l’originalité et/ou de l’œuvre composite) ainsi que les règles de procédure ou de forme ont correctement  été mises en œuvre par les juges du fond (TGI et Cour d’appel).

La nuance est certes difficile à appréhender en pratique, car il est évident qu’une notion juridique a, selon la façon dont on l’applique, des conséquences directes sur les éléments de fond. Mais pour parler de façon très concrète, ce n’était donc pas à la Cour d’examiner si les angles de prise de vue, les choix techniques, l’éclairage etc.. constituaient une manifestation de l’empreinte du photographe dans le cas présent.  Par contre elle devait examiner si la Cour d’appel avait ou non suffisamment répondu aux argumentations du plaignant, puisqu’il fondait notamment son pourvoi  sur une violation par la Cour d’appel de cette obligation découlant du Code de Procédure civile.

C’est également pour cette raison que l’arrêt de la Cour de Cassation est en définitive très sommaire, si on le compare notamment  à la quantité de réactions qu’il suscite de toutes parts.

Dans un premier temps la Cour suprême  rappelle la description que le photographe faisait de son cliché, telle qu’elle avait été reprise dans le premier jugement. Mais la Cour suprême considère  que la motivation de la cour d’appel  et selon laquelle la photographie n’était qu’une “simple prestation de services techniques ne traduisant qu’un savoir faire” était une réponse suffisante aux argumentations du photographe.  Affaire classée donc pour la Cour de Cassation, la juridiction d’appel ayant rempli sa mission et suffisamment répondu aux argumentations des parties.   Certes c’est un peu sommaire, mais ça ne signifie pas que la Cour de Cassation elle-même considère que la photo n’est pas originale et dès lors pas digne de protection.

Qu’en penser ?

Tout d’abord, deux rappels théoriques, pour mieux appréhender le cadre juridique du dossier.

. La notion d’œuvre composite

Il n’est pas inutile de rappeler d’abord ce qu’est une “œuvre composite”.
La notion est contenue dans l’article L113-2 du Code de Propriété intellectuelle, selon lequel “est dite composite l’œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière”.  C’est donc l’hypothèse où l’auteur de la première œuvre n’intervient PAS dans la création de la seconde (ce n’est donc pas une œuvre “de collaboration”), mais où son œuvre est utilisée, en tout ou en partie dans l’œuvre “dérivée”.  Si au surplus son consentement n’a pas été obtenu (ni demandé en l’espèce) il y a contrefaçon, comme le rappelait d’ailleurs le TGI de Marseille dans cette affaire.

. Les idées et concepts

Il est un principe de base, en droit de la propriété intellectuelle, selon lequel  une idée n’est pas en soi protégeable au titre du droit d’auteur. Il faut donc qu’elle soit mise en forme, concrétisée d’une façon ou d’une autre.  Dès lors, si contrefaçon il y a, ce n’est que lorsque cette mise en forme de l’idée a été elle-même copiée ou réutilisée sans l’accord de l’auteur de l’œuvre d’origine. Et, comme le rappelle régulièrement  la jurisprudence, SI cette mise en œuvre est elle-même originale.

Cette obligation de présenter une originalité n’est pas inscrite dans le Code, mais elle est une condition sine qua non de la protection de l’œuvre et constitue bien sûr le nœud du litige dans le cas présent.

. En l’espèce

C’était donc aux juridictions de fond d’apprécier en fait si oui ou non cette photographie était suffisamment originale pour être protégée.  Le Tribunal de Grande Instance avait fait droit aux demandes du photographe, sur une motivation qui a été reproduite au début de cet article.

Si critique il y a, elle ne peut intervenir qu’à l’égard de l’arrêt de la Cour d’appel, si l’on s’en tient à la seule question de l’originalité (les obligations résultant du Code de Procédure civile et s’imposant aux juridictions du fond  sous le contrôle de la Cour de Cassation ne sont pas l’objet de ce blog).

Enfin, et toujourssur le fond, il me semble en effet que les conclusions auxquelles la Cour d’appel aboutit, dans son appréciation en fait, sont un peu légères…  Déniant à la photographie d’origine toute originalité (dans le choix des lumières, du fond, du décor, de la mise en place des poissons etc…) elle se contente donc d’indiquer qu’il ne s’agissait que d’un savoir faire “technique”.

Et de là, rejette la demande quant à la contrefaçon puisqu’elle dénie à la photo d’origine tout caractère protégeable. Elle ne se prononce d’ailleurs pas sur la question de savoir si, oui ou non, la photo d’origine a bien été partiellement reprise dans l’œuvre composite finale ce qui dans son raisonnement n’est plus même utile, puisque la photo d’origine n’est pas protégée à défaut d’originalité. Et d’autant moins utile d’ailleurs que cette question n’est pas même contestée par la Ville de Marseille et  par le second photographe : l’utilisation du cliché d’origine ne fait aucun doute.

A toute chose malheur est bon : je suis au moins sûre que la Ville de Marseille et le second photographe, qui signe le second cliché finalement publié, ne pourront pas me reprocher cette publication. En effet, à trop vanter le fait que la photographie de départ n’était pas originale et n’était que la simple mise en forme d’un concept non protégeable, ils risquent bien de se voir retourner l’argument. Ce serait peut-être la meilleure leçon à donner : reproduire la couverture de la Revue culturelle de Marseille, pour voir si à ce moment ils n’ont pas une opinion fort différente de l’étendue de leurs droits..

Faut-il avoir peur de cet arrêt ? 

Dans l’immédiat, et sans céder à la panique, il semble que le contenu de l’arrêt soit à mettre essentiellement sur le compte d’une attitude relativement sévère (le mot est faible) de la part de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.

L’avocat de M. Box, que j’ai pu contacter pour rédiger cet article, m’indique qu’une autre décision de la même Cour va dans un sens identique. Bien sûr, si la Cour de Cassation ne trouve pas un moyen de mieux fixer la notion d’originalité, nous pourrions craindre que l’épidémie se propage, mais dans l’immédiat, cet arrêt reste encore isolé.  Voyons comment réagiront les autres Cours d’appel, d’une part, ainsi que la Cour suprême en cas de nouveau pourvoi. Il me semble bien trop tôt pour en tirer des conclusions définitives, mais par contre il est évident que la situation est préoccupante.

Précision

Enfin, rappelons qu’une procédure en justice coûte très cher, tant financièrement qu’en terme d’énergie. Que l’on partage ou non mon opinion sur les conséquences de cet arrêt, n’oublions pas qu’à l’origine des décisions qui font avancer (ou reculer) les choses, il y a des photographes qui ont accepté des sacrifices financiers importants (surtout lorsqu’il s’agit d’aller jusqu’à la Cour de Cassation) pour que soient rappelés les principes et qu’ils soient appliqués à notre discipline parfois très décriée dès qu’il s’agit d’originalité. Et au risque parfois  de se heurter à certaines juridictions récalcitrantes comme c’est le cas en l’espèce pour la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.

La plupart n’ont pas les moyens financiers que peut mettre en avant un adversaire institutionnel, une société commerciale ou tout autre contrefacteur.

Il était donc grand temps que je prenne aussi quelques minutes pour saluer aussi ce courage-là… merci à eux.

Et ne ratez pas, sous ma signature, le commentaire que Patrick BOX a eu l’amabilité de me transmettre, ainsi qu’un autre commentaire sur le site de Virus Photo ICI.

Joëlle Verbrugge

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Commentaire du photographe Patrick BOX :

La photo originale représente 2  galinettes et non des rougets. Le rouget justement est un poisson qui ne rentre pas dans la composition de la Bouillabaisse. Le livre édité avant la publication aux éditions Bénézet a reçu le Prix Cusenier qui récompense un livre de cuisine qui donne une seule recette d’un plat.
D’autre part, depuis vingt ans je collabore gracieusement et  gratuitement à la revue Marseille, qui est une excellente revue vendue  en kiosque. J’ai toujours pratiqué ainsi avec eux.
Ce qui m’inquiète le plus dans ce jugement, c’est qu’il fasse jurisprudence et que de ce fait la photo dans son intégralité ne soit plus considérée comme une oeuvre de  l’esprit. N’oublions pas non plus que l’adversaire est la Ville de  Marseille. J’ai environ 60 photographies dans les collections publiques de la Ville, toutes ont été achetées. Selon les dires, ce magistrat ignore ou veut  ignorer la propriété industrielle en terme de photographie. C’est un  spécialiste du vélo. L’art en bicyclette de Pol Bury, voilà un ouvrage  qui lui conviendrait.
Salutations.
P Box