Mise à jour des taux de charges sociales et donc des modèles de notes d’auteur

mardi 19 janvier 2016

Bonjour à tous,

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Parmi les sujets classiques de début d’année civile, les traditionnelles augmentations des taux de charges sociales.

Pour les auteurs AFFILIÉS à l’Agessa, ces taux seront bien sûr appliqués dans les appels de charges qui leur seront faits.

Et pour les auteurs ASSUJETTIS à l’Agessa, il faut en tenir compte dans vos notes d’auteur, au moment de calculer le précompte.

J’ai donc mis à jour les deux fichiers Excel impactés par cette modification, que vous trouverez en cliquant ci-dessous, ou dans la section « Téléchargements » de ce blog.

01_Auteur_ASSUJETTI_Agessa_sans_TVA

02_Auteur_ASSUJETTI_Agessa_AVEC_TVA

A vos souris, donc…

Et sur l’éternelle question des arrondis, je vous renvoie à la lecture d’un précédent article (ou de l’édition 4 de « Vendre ses photos », qui en parle aussi) ainsi qu’à sa mise à jour ICI.

Et pour le surplus, je vous rappelle donc les deux conférences qui se tiennent samedi à Lyon, et dont je parlais en détail dans mon précédent article. Ne tardez pas, les places sont limitées et les réservations sont déjà nombreuses.

J’ai terminé hier de préparer la conférence du soir, que j’inaugurerai donc à cette occasion, en créant une bonne trentaine de calques qui seront utilisés.

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Cela sera dense, donc..  mais je suis ravie de pouvoir tester « en live » les explications détaillées contenues dans mon bouquin. Pour ceux qui n’auraient pas encore été jeter un coup d’oeil, vous trouverez plus d’infos sur le site de l’éditeur ICI.

logo_jurimageEnfin, n’oubliez pas le site www.jurimage.com sur lequel je publie également des articles approfondis deux fois par semaine. Sans les revenus générés par les droits d’auteur de ce côté, le blog que vous lisez actuellement ne pourrait plus subsister…
N’hésitez donc pas à aller y faire un petit tour.

Et un article de démonstration est accessible librement à partir de la page d’accueil, ou en cliquant sur ce lien.

A très vite.

Joëlle Verbrugge

Catégorie : Agessa, Statuts, précompte, Agessa, 1% diffuseur etc...
Mots-clés : , , , , , ,

8 réflexions au sujet de « Mise à jour des taux de charges sociales et donc des modèles de notes d’auteur »

  1. Bonjour Joelle,
    Sur tous tes modèles de notes d’auteur que j’ai utilisé depuis le démarrage de mon activité, les taxes sociales sont calculées uniquement sur l’activité artistiques, et pas sur les frais complémentaires, dont les frais de déplacement.
    Or l’AGESSA me dit que les taxes sont toujours calculées sur l’ensemble des prestations. Je suis en train de remplir mon dossier de demande d’affiliation, et ce point est crucial, puisque depuis le démarrage de mon activité en mai 2015, j’ai émis des notes d’auteurs avec taxes calculées suivant tes conseils.
    A noter : je suis en micro-BNC.
    Que pense tu de cela ?

    • Bonjour,
      Décidément on va de surprise en surprise avec l’AGessa.

      La retenue de précompte est due, conformément à la loi, sur la rémunération artistique…
      La référence l’article de loi est dans mon bouquin.
      Et cette rémunération artistique ne contient pas les éventuels frais qui sont ainsi ventilés différemment dans les notes d’auteur..

      😉

  2. Bonjour,
    merci!!!
    Avez- vous les mis à jour des fichiers Excel pour cette nouvelle année 2017 car les taux ont évolués.
    Merci encore pour votre travail.

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