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“Checklist Prises de vues aériennes” – Mise à jour – Épisode 2 – Scénarios Standards de la catégorie Spécifique

Bonjour

Voici le second volet de nos articles de mise à jour de l’ouvrage “Checklist Prises de vues aériennes”.

Dans ce second épisode, Carine SCHWEITZER nous parle des scénarios standards de la catégorie spécifique dans la nouvelle réglementation européenne.

Je lui laisse donc à nouveau la parole.

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Au moment de la parution du livre, les scénarios standards de la catégorie Spécifique n’étaient pas encore connus (p. 118 du Checklist Prises de Vues Aériennes). Le règlement d’exécution (UE) 2020/639 du 12 mai 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/947 en ce qui concerne les scénarios standards, pour les exploitations effectuées en vue directe ou hors vue, a défini les conditions de la catégorie Spécifique. Cette catégorie sera destinée un peu plus particulièrement à l’usage professionnel des drones.

Voici le détail de ces deux scénarios standards :

*    Peut être augmentée jusqu’à 2 km si présence d’observateurs de l’espace aérien (personnes qui assistent le télépilote en surveillant l’espace aérien dans lequel il évolue pour détecter tout risque éventuel)

On constate que le STS-01 reprend les caractéristiques des scénarios nationaux S1 et S3 (vol en vue en zone peuplée ou non) et le STS-02 celles du S2 (vol hors vue) mais cette fois en environnement faiblement peuplée et non plus hors zone peuplée.

Le passage aux scénarios européens se fera sur décision de l’exploitant au moment qu’il jugera opportun à partir du 2 décembre 2021, sous réserve qu’il dispose d’un aéronef télépiloté compatible bien sûr. Il pourra faire cette démarche jusqu’au 2 décembre 2023, date à laquelle les scénarios nationaux ne pourront plus être appliqués.

Jusqu’à la date de passage aux nouveaux scénarios, un exploitant déjà actif continuera d’appliquer les scénarios nationaux actuels (à l’exception du S4 qui n’est pas conforme à la réglementation européenne) en effectuant les mêmes démarches applicables jusque-là. Les exploitants qui déclareront leur activité avant le 2 décembre 2021 pourront également les appliquer. Après cette date, l’activité se fera uniquement sur les scénarios standards ou les autorisations d’exploitation dans le cas des vols qui ne correspondrait pas à un scénario défini.

Reste maintenant à savoir quand les aéronefs télépilotés marqués C0 à C6 seront mis sur le marché.

Carine SCHWEITZER

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À venir dans les prochains jours : un troisième article de mise à jour.

Pour en savoir plus sur la structure de notre ouvrage :

Retrouvez l’ouvrage sur le site de l’éditeur en cliquant sur la couverture ci-dessous :

 

 

 

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