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Hasta siempre… !!

Bonjour à tous.

Quelques mots sur une photo qui a beaucoup fait parler d’elle dans les tribunaux, et qui illustre fort bien la notion « d’originalité » en matière de droit d’auteur pour les photographies.

Tout le monde connaît cette fameuse photo de Che Guevara qui a été reprise sur de multiples supports.

Ce que l’on sait moins, c’est que ce cliché, baptisé par l’auteur « Guerillero heroico »  a donné lieu à de multiples procédures. Voyons cela plus en détails.

– Historique de la photo

Ce cliché a été pris par le photographe Alberto KORDA le 6 mars 1960, alors que le Che était en visite sur le Port de la Havane pour une commémoration historique suite à un attentat survenu quelques jours plus tôt, et attribué à la CIA.

Korda était pour sa part le photographe officiel de Fidel Castro et travaillait au surplus pour un journal qui après l’événement, se contenta de publier les seules photos de Fidel Castro, prononçant son discours aux côtés de Simone de Beauvoir et Jean-Paul Sartre.

Comme le raconte Korda lui-même, le Che était à l’arrière de la tribune, s’approcha un court instant de la balustrade avant de se retirer, laissant toutefois au photographe le temps de déclencher à deux reprises.

Sept ans plus tard, le Journal de Bolivie publia l’un de ces clichés (la version horizontale parmi les deux photos prises le jour de l’événement), et quelques mois plus tard, la photo prendra une valeur considérable après la capture et le décès du Che en Boliie.

Le rédacteur en chef du Journal de Bolivie, un italien du nom de Giangiacomo Feltrinelli, à qui Korda avait offert deux tirages de la photo, recadra la photographie pour en faire une affiche, qui fut rapidement tirée à un million d’exemplaires..

Ce fut le début d’une exploitation systématique de ce cliché, pour laquelle Korda ne fut jamais ni rétribué ni même mentionné en qualité d’auteur ce qui ne sembla pas le choquer outre mesure, convaincu de la cause défendue et de l’idéologie véhiculée par le cliché.

– Les litiges

A partir de l’année 2000 pourtant, Korda changea d’attitude et face à l’exploitation de plus en plus commerciale de ce cliché, que l’on retrouve aujourd’hui sur un nombre considérable de supports, commença à défendre ses droits.

Après le succès d’une première procédure introduite contre une marque de vodka, et qui se solda pour Korda par l’octroi de très substantiels dommages et intérêts, ses héritiers (Korda décéda en 2001) introduisirent de multiples procès.

Pour la plupart, les défendeurs furent des sociétés commerciales, mais c’est ensuite RSF qui fut à deux reprises condamnée pour une utilisation abusive du cliché (TGI Paris 9/7/2003 et TGI Paris 10/3/2007).

Les attendus des jugements mettant en cause des sociétés exploitant le cliché à des fins commerciales (soit sans le modifier, soit en l’adaptant pour le reprendre à leur compte)  sont aujourd’hui presque toujours les mêmes et s’attachent à répondre à la délicate question qui sous-tend ces litiges : la photo célèbre du Che revêt-elle le caractère « d’originalité » indispensable pour se voir reconnaître la protection au titre du droit d’auteur ?

Dans un jugement du 13 mai 2008, le Tribunal de Grande Instance, saisi cette fois d’une procédure mettant en cause une société allemande de commerce en ligne, se prononce comme suit sur la question de l’originalité du cliché :

« En l’espèce, l’auteur a mis en œuvre et composé la représentation qu’il avait du Che à partir des expressions de ce dernier qu’il a retenues et fixées sur la photographie : son regard et le mélange très particulier de gravité, de révolte, de douleur et de jeunesse. Il est indifférent que l’œuvre ait été réalisée en instantané, cette forme de création n’étant pas incompatible avec la notion de composition des formes, étant ajouté qu’en l’espèce la décision, fût-elle rapide, de photographier en contre-plongée et de choisir un angle caractérise une telle composition. »

Ces attendus sont repris à la virgule près dans un second jugement du même jour, rendu par le même Tribunal, et mettant en cause cette fois le Front National (comme quoi les utilisations frauduleuses d’un cliché de révolutionnaire communiste ne viennent pas toujours de là où on les attend…).

Ce cliché fut donc une vraie aubaine pour les ayants-droit de son auteur, et cela est parfaitement normal…  il n’y a aucune raison que la photo puisse être ainsi adaptée et utilisée de tous côtés sans que son auteur ou ses héritiers soient rémunérés.

Qu’on se le dise donc, le Che n’est pas mort…  le profit commercial ne permet pas de piétiner les droits de l’auteur d’un cliché.

Et pour ceux qui comme moi se réjouissent que le profit ne soit pas toujours le seul moteur d’action, signalons pour l’anecdote que de multiples autres clichés du même photographe, servant selon lui la cause révolutionnaire, continuent à être utilisés sans qu’il ait jamais marqué son accord.. mais sans qu’il ait également jamais protesté, estimant servir en cela la cause en laquelle il croyait.

Si ce type d’histoires dans l’Histoire vous intéresse, je vous rappelle l’ouvrage incontournable dont je parlais dans un précédent article, fin décembre : « Controverses – Histoire juridique et éthique de la photographie », aux Ed.Acte Sud. C’est incontestablement un ouvrage à lire…

Joëlle Verbrugge

 

13 commentaires sur cet article

  1. Commentaire laissé par Taz le 31/5/2010

    Une question, quid du droit à l’image du Che ou de ses héritiers ? En effet, il est fait un usage commercial d’une photo qui avait initialement un caractère informatif.

    Si demain, je prends une photo d’un homme politique ou d’une célébrité dans le cadre d’une de ses activités publiques et que j’en fais des t-shirts ou des tasses, est ce que je ne risque pas d’avoir des problèmes ?

    C’est une des choses qui m’a choqué dans un des posts précédents (la jeune femme sur un banc publiée sans son accord) c’est de tirer un bénéfice commercial (meme minime) d’une photo prise sans l’accord du modèle surtout lorsque cette denière ce manifeste.

    Sur l’originalité, si la photo n’a rien d’original, pourquoi est ce que la personne/société ne va pas faire exactement la même ? ou pourquoi personne n’a fait la même ?

    1. Bonjour. Le droit à l’image est désormais considéré comme un droit personnel, les héritiers ne pouvant se prévaloir que d’un préjudice qui leur est propre lorsque la publication d’un cliché leur a causé un dommage particulier (on parle de « préjudice d’affliction »).

      Le Che quant à lui a dû à mon sens être ravi de ce cliché qui serait la cause qu’il représentait.. mais il est décédé trop tôt pour le confirmer, c’est sûr…

      Mais il est clair que pour une autre personnalité (restant en vie donc) la question se poserait.

      Joëlle Verbrugge

  2. Commentaire laissé par Shadow le 20/5/2010

    Didier, votre remarque est quand même assez partisane… L’expression « zélotes du libre » l’annonce d’ailleurs très bien. 😉 Une licence creative commons by-nc-nd aurait empêché la réutilisation en publicité comme celle par le FN : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/ Pas d’utilisation commerciale, pas de modification, citation de l’auteur. Autrement dit, « faites ce que vous voulez de la photo, mais indiquez que j’en suis l’auteur, ne la modifiez pas et ne vendez rien avec ».

  3. Commentaire laissé par Jean Lemoine le 20/5/2010

    Une note rapide sur le CC. Je comprends tout à fait l’argument de M. Vereeck, mais il est à noter qu’une des variantes les plus utilisées du CC est celle qui restreint la libre exploitation à des usages non commerciaux. Ce cas doit théoriquement aussi bien protéger que le copyright dans le cas d’utilisations publicitaires ou sur des produits dérivés.

  4. Commentaire laissé par Per-BKWine le 20/5/2010

    La license CC (cite’) par DV inclu la possibilite’ d’interdire une utilisation ‘commerciale’, par exemple pour la promotion d’un vodka. Or, cela ne la fait pas plus interessant pour le photographe.

  5. Commentaire laissé par Didier Vereeck le 20/5/2010

    Tout d’abord, le libre n’est pas que la licence CC. Les zélotes sont ceux qui nous rabâchent à longueur de forum que le libre est l’idéal et patati et patata, à vous donc de ne pas vous sentir visé.

    Si vous n’utilisez pas les usages non commerciaux, eh bien… vous n’auriez sans doute pas vu cette photo du che, qui a bel et bien été utilisée pour usages commerciaux. Donc vos commentaires ne correspondent pas à la situation.

    Je rappelle que la presse même d’information est commerciale.

    Et votre licence CC n’empêcherait pas une utilisation par le FN, puisque de toute façon, ce n’est pas un usage commercial (à moins que le FN ne se lance dans la vente de révolutionnaires empalés ?).

    Bref, aucune licence CC ne donne de garanties efficaces. Même si vous listez tous les usages interdits, vous ne pourrez jamais être exhaustifs.

    En même temps, les amateurs de licences CC ne sont pas vraiment concernés par cet article et la question de l’originalité, puisqu’ils sont nombreux à nous dire que leurs photos n’ont rien d’original…

    Et pour conclure, si vous me trouvez partisan, c’est normal : je défend le droit d’auteur (ne serait-ce pas l’un des sujets de ce blog ? ), et donc je m’oppose à tout ce qui empiète dessus, sauf à me montrer que c’est un progrès ; mais là, il va falloir aligner des arguments réfléchis et convaincants.

  6. Commentaire laissé par Cédric Girard le 20/5/2010

    Bonsoir

    Je suis pour ma part stupéfait de voir que la notion d’originalité puisse entraîner quelque part la perte de ses droits à un auteur (puisque c’est bien de cela qu’il s’agit) ; en d’autres termes, à force de jurisprudence défavorable, ne pourrait-on pas arriver à un point où l’usage sans autorisation ne serait plus reconnu en tant que tel dès lors qu’une photo ne serait plus « originale » ?

    Le droit de paternité est-il également sujet à controverse dans ce cas de figure, ou peut-il (puisque dans 99% des cas une contrefaçon – même d’une photo « non originale » – est accompagnée de l’absence de crédit) engendrer à minima des dommages et intérêts pour le photographe lésé ?

  7. Commentaire laissé par Didier Vereeck le 20/5/2010

    Question intéressante en effet : une photo est-elle ta propriété si elle n’est pas originale ?

    Dans un tel cas, le premier acheteur en est le propriétaire, comme tu es propriétaire de ta photo achetée au Photomaton, lequel ne peut rien revendiquer dessus.

    On est alors dans le droit du commerce et non plus dans le droit d’auteur.

    Notons que ces affaires ne sont que des arrêts de tribunal, pas de Cour de cassation, donc des jurisprudences « flottantes ».

  8. Commentaire laissé par Angus Mac Kern le 21/5/2010

    @Didier Vereeck

    « Et pour conclure, si vous me trouvez partisan, c’est normal : je défend le droit d’auteur (ne serait-ce pas l’un des sujets de ce blog ? ), et donc je m’oppose à tout ce qui empiète dessus, sauf à me montrer que c’est un progrès ; mais là, il va falloir aligner des arguments réfléchis et convaincants. »

    Souffrez, alors, que l’on puisse défendre la diffusion de la connaissance et de l’art, et donc s’opposer aux excès du droit d’auteur 🙂

    Votre attaque contre le libre est salutaire dans le sens ou elle rappelle que de telles licences sont incompatibles avec la prétention des ayants-droits à juger de ce qui relève du bien et du mal. En somme, si un auteur ne souhaite pas que sa photo de pomme illustre un prospectus Chiraquien, il est clair qu’une licence libre est un mauvais choix.

    Vos arguments semblent partir du principe que la société gagnerait à ce que le droit d’auteur soit étendu et appliqué partout. De fait, si c’est bien le cas, êtes-vous donc un zélote du droit d’auteur ?

    Permettez-moi de vous indiquer que l’intérêt de la société est sans doute plus délicat à cerner que ce que peut vous laissez penser les querelles partisanes. Les licences libres ont un intérêt, clairement pas pour garantir à quelques photographes chanceux de devenir riche grâce à un cliché historique, mais certainement pour permettre une diffusion plus efficace et pertinente de la culture…

  9. Réponse laissée par Cédric Girard le 21/5/2010

    Hé hé je pense, Didier, que tu as compris où je voulais en venir : si un juge… « juge » de la non originalité d’un cliché, il peut de ce fait (si j’ai bien compris) ne pas attribuer à l’auteur de dommages et intérêts pour contrefaçon (je trouve cela débile et stupide mais bon, c’est normal puisque si cela se produisait, je serais le plaignant et non l’accusé !)

    Mais peut-il considérer que le droit de paternité ne peut, lui, pas donner acte à dédommagement ? Car ce droit n’est pas lié à l’originalité de l’oeuvre me semble-t-il ?

  10. Commentaire laissé par Florent Bouckenooghe le 22/5/2010

    M. Vereeck,

    Chacun est libre de ses positions mais utiliser cette affaire pour mener une charge de mauvaise foi contre les licences creative commons c’est contre-productif. Moi il me semble que le scandale ce sont les professionnels (journaux, agence de pub, industriels …) qui utilise des images de pro ou d’amateur sans se préoccuper le moins du monde de leur provenance et donc de les rémunérer. Mais chut peut-être qu’il ne faut pas le dire ?

    De même que le libre ne se résume aux licences creative commons, les licences creative commons ne se résument pas à la photo. De même que ce n’est pas l’appareil qui fait la photo, ce n’est pas le droit applicable qui en assure la qualité et l’originalité. Je doute que ceux qui se contente d’appuyer sur un bouton à la chaîne en pensant faire de la photo connaissent même l’existence des licences creative so …

    au passage il est plus que probable que votre site fonctionne grâce à des logiciels conçus (Apache …) par des « zélotes du libre »…

    1. Réponse de Didier Vereeck le 22/5/2010

      Je vais clore ici le débat sur le libre car ce n’est pas le sujet. Peut-être celui d’un futur article ? Mais je vous prie, de grâce ne tombez pas dans la comparaison entre le logiciel et la photo, deux mondes qui n’ont rien à voir, et c’est tellement vrai que le Code de la Propriété intellectuelle prévoit de nombreuses exceptions pour le logiciel.

      Utilisez les licences CC si bon vous semble mais n’oubliez pas que dans la mesure où il est stipulé dans leur premier article qu’elles respectent la loi sur le droit d’auteur, elles n’apportent aucune liberté supplémentaire par rapport au CPI.

      Les licences CC se comprennent pour des pays qui n’ont pas de législation, mais n’apportent rien à un français, à part l’aspect marketing.

      Toutefois, si je replace dans le cadre de cet article, on voit clairement que le droit de paternité a son importance. Le seul moyen de la garantir est que seul l’auteur puisse accorder les droits pour sa photo.

      En l’espèce, les droits ne lui ont pas été demandés, mais les magazines n’ont pas revendus ou rediffusé leurs utilisations : il restait donc possible d’intervenir.

      Si Korda avait mis sa photo sous licence libre, et que des milliers de blogueurs l’aient repris, il n’aurait pas pu faire jouer son droit moral, sauf à poursuivre tous azimuts. Or, et même si l’auteur a au départ laissé l’usage libre, le droit moral lui permet à tout moment de revenir sur sa décision.

      Comme je l’ai indiqué dans un article (http://vereeck.romandie.com/post/13253/169354), la loi actuelle protège l’auteur contre lui-même, et c’est très bien.

  11. Commentaire laissé par Florent Bouckenooghe le 28/5/2010

    Sans épiloguer je remarque que vous ne répondez pas sur le fait que le scandale c’est que de nombreux professionnels (hein on parle de professionnels vous savez des gens qui bossent pour de l’argent pas des « millieurs de blogueurs amateurs » …) ont utilisés cette photo sans chercher à vérifier s’ils en avaient le droit ni même à savoir qui en était l’auteur mais visiblement ce point là ne semble pas vous préoccupper …

    « Les licences CC se comprennent pour des pays qui n’ont pas de législation, mais n’apportent rien à un français, à part l’aspect marketing. »

    si on veut être précis elles n’apporteraient rien à n’importe quel individu déposant un recours devant une juridiction française qu’il soit ou non français (donc à Korda si cela concernait une entreprise française) mais passons c’est un détail

    « En l’espèce, les droits ne lui ont pas été demandés, mais les magazines n’ont pas revendus ou rediffusé leurs utilisations : il restait donc possible d’intervenir. »

    ah c’est sûr les magazines ne font pas de l’argent, ils en perdent seulement ? Nan parce que je croyais que c’était aussi accessoirement des entreprises … C’est donc normal que la presse utilise des photos sans les créditer et sans en avoir les droits ?

    De plus si vous lisez l’article c’est indiqué que c’est le rédacteur en chef du Journal de Bolivie qui est à l’origine de la première exploitation commerciale sous la forme d’une affiche d’un million d’exemplaire.

    « Si Korda avait mis sa photo sous licence libre, et que des milliers de blogueurs l’aient repris, il n’aurait pas pu faire jouer son droit moral, sauf à poursuivre tous azimuts. Or, et même si l’auteur a au départ laissé l’usage libre, le droit moral lui permet à tout moment de revenir sur sa décision. »

    Ah bon parce que ne pas l’avoir mis sous licence CC a empêché des millieurs de blogueurs de l’utiliser ? http://www.google.fr/images?q=che%20guevara%20%2Bblog

    Y compris d’ailleurs sous des formes fortement retouchées par rapport à l’original. S’il voulait que ça s’arrête il lui faudrait aussi poursuivre tous azimuts.

    Si vous prenez un peu de recul vous verrez que je ne suis pas un acharné des CC, je suis d’ailleurs curieux de voir leur validité devant un tribunal français et leur fonctionnement dans un contexte international, ce qui ne veut pas dire qu’il faut jeter le bébé avec l’eau du bain surtout sur de mauvais arguments.

    Sur ce je conseille à tous de jeter un oeil sur le blog d’un photographe pro qui a défaut d’avoir une vie toute rose sait me faire rire (jaune).

    http://destroyphoto.blogspot.com/

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