Actualités

Modèles de notes d’auteur

Bonjour à tous,

Un billet rapide, aujourd’hui, pour vous signaler que les notes d’auteur pour les auteurs ASSUJETTIS à l’Agessa (système du précompte), avec ou sans TVA, sont désormais à jour.

notes auteur

Vous trouverez les modèles, au format Excel :

– Dans la section “Téléchargements” de ce site

– Oui ci-dessous :

01_Auteur_ASSUJETTI_Agessa_sans_TVA

02_Auteur_ASSUJETTI_Agessa_AVEC_TVA

Pour ceux qui, inévitablement, me poseront la question des arrondis… je me permets de vous renvoyer à ces deux articles du blog :

– “Arrondir ou ne pas arrondir ? Telle est la question”

– “Arrondir ou ne pas arrondir ? Épisode 2”

Excellente semaine à vous,

Joëlle Verbrugge

15 commentaires sur cet article

  1. Bonjour Joëlle,
    Pour calculer la provision des charges 2017 lorsque l’on est affilié, pensez-vous poster un modèle de note d’auteur Affilié (avec TVA dans mon cas) avec les cotisations à jour ? Vos feuilles excel sont très pratiques pour calculer la provision… Un grand merci d’avance si c’est le cas. Sinon, ou peut-on trouver facilement les nouveaux taux s’ils ont bougés ?
    Bien à vous

  2. Merci Joëlle pour l’update !
    En comparant avec la version précédente, j’ai noté un passage du taux AGESSA de 1.10 à 1.15 %
    C’est bien la seule modification pour cette année ?
    Bonne journée

  3. Bonsoir Joellle,

    Hormis le pourcentage AGESSA, qui est passé de 1,05% à 1,15%, y a-t-il autre chose qui a changé SVP ?
    Vous en remerciant par avance !!
    Excellent travail, comme d’habitude !

    Artistiquement,

    Christophe

  4. Merci Maître pour votre investissement et votre altruisme afin d’aider les photographes et leur permettre de rester dans un “droit” chemin…Grâce à vous, une grande et belle “famille” que je (re-)découvre depuis quelques années maintenant…

    Cordialement,

    Laurent.

  5. Bonjour Joëlle,

    dans le document suivant: http://www.cipac.net/IMG/pdf/NoteAuteur_Fev2017.pdf , il est noté que les contributions sociales CSG et CRDS sont établies sur les bases de 98,25% ou 100% du brut HT suivant si les revenus sont déclarés respectivement dans la catégorie des Traitements et Salaires ou dans la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux.
    Etant moi-même soumis au régime fiscal dit micro-BNC, je ne sais plus vraiment quel taux appliquer.

    Cordialement,
    Olivier.

  6. Bonjour Joelle
    Merci beaucoup pur tous vos articles très utile !
    J’ai toutefois une question à laquelle je ne trouve pas de réponse.
    De la cas d’une vente d’un tirage d’art à une entreprise, n’y a t-il pas des “incidence sociale” à verser à l’agessa ? Si oui, quelles lignes faut-il ajouter à votre modèle de facture ?

    Merci de votre aide
    Matthieu

  7. Bonjour Joëlle,
    Merci pour ces informations sur votre site et dans votre livre.
    Sauf erreur de ma part je ne trouve pas la réponse concernant la facturation pour la vente d’un tirage d’art en tant qu’auteur affilié. Est ce qu’il faut partir sur le même principe que la note d’auteur et simplement changer l’intitulé de cession de droit en vente de tirage d’art ?
    Est il possible de mettre les frais d’encadrement dans les frais de mise en oeuvre ?

    Merci pour vos réponses,
    Simon

    1. Bonjour

      Pourtant, tout est dans le livre “Vendre ses photos”, cherchez bien
      Il s’agit simplement d’une facture
      Et il n’y a plus de différence entre “auteur affilié” et “auteur assujetti” : dès lors que vous avez un Siret, vous fonctionnez tous de la même manière
      En tout état de cause, il n’y avait pas, même avant 2019, à faire de différence pour la vente des tirages
      Cherchez bien dans l’ouvrage, c’est dans le Chapitre 3, dans la partie qui concerne l’auteur
      Et vous avez un modèle de facture sur mon blog également, dans la section des téléchargements
      Bien à vous 

      Joëlle Verbrugge

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.



error: