Mots clés : droit d’auteur

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Journalisme, originalité et exception d’information

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu par le TGI de Paris le 4 novembre 2011, et aimablement communiqué par ma consoeur … Lire la suite

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L’exploitation numérique des livres indisponibles

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à une loi votée il y a peu, et qui pourrait avoir une incidence importante (et potentiellement négative) sur les … Lire la suite

Défilé de mode, photos, contrefaçon et droit d’auteur

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une question peu abordée, et pourtant apparemment sujette à difficulté : la possibilité pour un photographe de diffuser les … Lire la suite

Originalité et formation professionnelle ?

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une situation fréquente dans le secteur de l’immobilier : celle où une agence « récupère » les photographies d’un ou plusieurs … Lire la suite

Un petit tour du côté des « D.R. »

Bonjour à tous Ce matin, j’avais au programme une conférence pour des étudiants de section photo d’un lycée professionnel, et le sujet abordé était celui … Lire la suite

La Cour d’Appel de Paris au 7ème ciel

Bonjour, Je vous propose aujourd’hui de commenter deux arrêts rendus en matière de droit d’auteur, sur la question délicate du critère d’originalité. Pour rappel, la … Lire la suite

Droit d’auteur : action civile ou pénale ? Dans quel dél...

Bonjour Un petit billet rapide suggéré par la question d’un internaute (merci à lui). Il s’agit d’examiner ici dans quel délai il vous sera possible, … Lire la suite

Sud-Ouest, une réponse.. me voilà rassurée :-(

Bonjour Mon eMail d’hier a reçu ce matin une réponse qui, j’imagine, ne manquera pas de nous rassurer (ceci dit- vous l’aurez compris –  avec … Lire la suite

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Le « Sud Ouest »… silence, donc…

.. donc j’envoie ceci à l’instant : « Messieurs, Madame, Je fais suite à mes eMails de ce WE, restés sans réponse de votre part (si … Lire la suite

Je vais me fâcher…

Bonjour Petit billet d’humeur pour souligner les pratiques du quotidien « Le Sud-Ouest », constatées ce jour. La semaine dernière je photographiais un concert dans les Landes. … Lire la suite