AUTEURS PHOTOGRAPHES (Documents utiles)
Notes d’auteur
Auteurs SANS Siret
Pour les auteurs SANS SIRET, voici le modèle de note d’auteur à jour – Pour les explications détaillées, voir ICI.
(Mise à jour du modèle Excel en cours)
Auteurs AVEC Siret (BNC)
Pour les auteurs AVEC SIRET, il n’y a désormais plus que deux modèles, selon que vous soyez ou non soumis à la TVA
Pour convaincre votre diffuseur que ce dernier n’a plus à retenir de précompte pour vos cotisations sociales, vous pourriez avoir temporairement besoin d’utiliser cet arrêté du 1er février 2019. Un relevé SIREN démontrant que vous avez un Siret d’auteur et donc que vous déclarez vos droits en BNC peut être obtenu en suivant l’explication contenue dans CET ARTICLE du blog.
Factures de ventes de tirages originaux
05_Vente tirage original sans TVA
06_Vente tirage original avec TVA
Les documents proposés sur cette page sont mis à jour au moins une fois par an, et chaque fois que cela s’avère nécessaire.
Pour une bonne compréhension des notes d’auteur et des factures, ainsi que pour des détails sur les prérogatives et contraintes des auteurs-photographes exerçant sous un statut d’artiste, je vous invite à vous reporter à l’ouvrage “Vendre ses photos”, aux Éditions KnowWare.