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AUTEURS PHOTOGRAPHES (Documents utiles)


Notes d’auteur

Auteurs SANS Siret

Pour les auteurs SANS SIRET, voici le modèle de note d’auteur à jour – Pour les explications détaillées, voir ICI.

01 – Auteur SANS SIRET – Déclaration T&S

Auteurs AVEC Siret (BNC)

Pour les auteurs AVEC SIRET, il n’y a désormais plus que deux modèles, selon que vous soyez ou non soumis à la TVA

02_Auteur_avec_SIRET_SANS_TVA

03_Auteur_avec_SIRET_AVEC_TVA

Pour convaincre votre diffuseur que ce dernier n’a plus à retenir de précompte pour vos cotisations sociales, vous pourriez avoir temporairement besoin d’utiliser cet arrêté du 1er février 2019. Un relevé SIREN démontrant que vous avez un Siret d’auteur et donc que vous déclarez vos droits en BNC peut être obtenu en suivant l’explication contenue dans CET ARTICLE du blog.

Arrêté du 1er février 2019

Factures de ventes de tirages originaux

05_Vente tirage original sans TVA

06_Vente tirage original avec TVA

Les documents proposés sur cette page sont mis à jour au moins une fois par an, et chaque fois que cela s’avère nécessaire.
Pour une bonne compréhension des notes d’auteur et des factures, ainsi que pour des détails sur les prérogatives et contraintes des auteurs-photographes exerçant sous un statut d’artiste, je vous invite à vous reporter à l’ouvrage « Vendre ses photos », aux Éditions KnowWare.