Artisan, portrait et tirage original
Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne un jugement rendu parle Tribunal Administratif de Rennes en 2003, jugement que m’a fait parvenir le GNPP (je l’en remercie), la … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne un jugement rendu parle Tribunal Administratif de Rennes en 2003, jugement que m’a fait parvenir le GNPP (je l’en remercie), la … Lire la suite
Re-bonjour.. Après l’augmentation de la TVA, la loi de finance du 28 décembre 2011, dont je parlais ce midi, la loi de Finance contient encore … Lire la suite
Bonjour Après quelques incertitudes et indécisions du législateur lui-même, il est aujourd’hui officiel que le taux de TVA sur la vente de tirages originaux répondant … Lire la suite
Bonjour Il semble que l’Administration fiscale ait récemment envoyé à de très nombreux photographes l’avis d’imposition relatif à la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises). J’avais … Lire la suite
Bonjour, Depuis quelques jours, les auto-entrepreneurs du pays ont reçu un avis d’imposition concernant la CFE (“Cotisation foncière des entreprises”, remplaçant la taxe professionnelle). Qu’en … Lire la suite
Bonjour A la demande de plusieurs lecteurs, je vous livre ci-dessous des exemples de certificats d’authenticité. Il n’y a pas de forme “légale” ou sacramentelle … Lire la suite
Bonjour Attention : Cet article a été publié en 2010, juste après la création de ce nouveau régime fiscal. Si dans les grandes lignes il … Lire la suite
Bonjour à tous. (NDLR : Au moment du transfert de cet article sur le blog “nouvelle version” ce sujet a été plus longuement développé dans … Lire la suite
Bonjour.. Une petite mise au point aujourd’hui sur la notion de « tirage original » ou de « tirage numéroté » … Celle-ci peut en effet avoir des incidences … Lire la suite
Bonjour à tous.. Pendant que je rédige un autre article, voici un petit billet rapide pour vous faire part d’une disposition fiscale parfois méconnue. L’article … Lire la suite