Actualités

L’univers fabuleux des visites virtuelles

 

Bonjour à tous

Rappelez-vous l’article publié en son temps à propos des activités « d’agence » de Google pour des photographies destinées à proposer des visites virtuelles au profit des commerçants…

L’article d’aujourd’hui concerne un service quasiment identique, proposé par une société établie en France.

Les prestations proposées

Il y a quelques semaines, un internaute m’interrogeait sur les risques d’une opération qui lui était proposée par cette agence. Celle-ci communique sur des prestations pour les entreprises en arguant d’un réseau de photographes professionnels établis sur tout le territoire, pour réaliser des prises de vue destinées à servir à ces fameuses visites virtuelles..

Certes…

Et pour faire des photos, il faut donc… des photographes…

Lorsqu’un photographe (éventuellement démarché par l’agence elle-même en fonction de critères purement géographiques de proximité avec le lieu à photographier) accepte la prestation (j’ai failli écrire « mord à l’hameçon »), il se voit alors envoyer un « document de travail » en 2 pages, qui n’a rien d’un contrat.

C’est à cet égard que le bât blesse, puisque ce document transmis aux éventuels candidats se résume en réalité à une liste d’instructions très précises :

– Obligation de contacter le professionnel au nom de « l’agence » dont il est question      aujourd’hui, en travaillant « en marque blanche », sans communiquer le nom de sa propre entreprise
– Indications très précises sur les pièces à photographier dans le lieu concerné (qu’il s’agisse d’un ôtel, d’un restaurant, etc…), avec le décor à mettre en place
– Indications très précises sur le réglage du boîtier :
. trépied obligatoire
. grand-angle mais pas de fish-eye
. alignement des verticales sur les murs pour éviter les distorsions
. Iso sur 400 maximum
. Ouverture f8 ou f10, « mise au point pertinente »
. format RAW
. « Attention aux poussières sur votre capteur votre objectif »
. « Allumez toutes les lumières de la pièce photographiée et cachez votre matériel »
. pas de flash
. prises de vue horizontales uniquement
. Obligation d’informer « l’agence » de la date de RV dès qu’elle est prise

Le candidat se pose certes peut-être certaines questions, mais après tout, l’insertion des images dans un logiciel de création de visites virtuelles impose sûrement quelques contraintes techniques…

Et pour finir, un petit paragraphe enfin sur les cessions de droits qui vous informe qu’en acceptant la prestation vous acceptez également une cession de l’intégralité des droits :

. droit de représentation
. droit de reproduction
. droit de modification
. droit de commercialisation
. droit de diffusion sur tous supports

Le tout pour une durée de 50 ans dans tous les pays  (certes, on n’a pas atteint ici le maximum qui en droit français serait de 70 ans, puisque après en tout état de cause la photo devient librement exploitable sous réserve de mentionner le nom de l’auteur).

Etonnant même qu’on n’ait pas pensé à indiquer que même les droits moraux seraient transmis… « peut mieux faire » (pour reprendre ma formule habituelle). Bref…photographes, soyez donc vigilants à ce que vous acceptez….

Le risque

Car je vois dans le document qui m’avait été transmis  plusieurs dangers que je vais illustrer par un exemple concret.

Imaginez un photographe enthousiaste, se rendant sur les lieux, respectant en tous points les « consignes techniques ».
Il  livre ensuite sa panoplie de photos (puisque l’agence indique fort aimablement qu’il est possible de livrer plus que les 15 photos nécessaires, et qu’un tri serait fait « en interne » – merci à eux de faire ainsi le travail du photographe, c’est plutôt aimable !).

Tout est d’excellente qualité puisque le photographe a du talent, et la visite virtuelle est alors créée par l’Agence au profit du client final.

De son côté, ce client, séduit par la beauté des lieux  qu’il découvre ainsi sous un œil extérieur, décide de baser toute sa campagne de communication  sur les visuels en question. Il achète à l’agence les droits d’utilisation des photos pour un montant que le Photographe ne connaitra bien entendu pas et décline ceux-ci sur tous les supports possibles et imaginables.  Et ceci peut concerner tant les 15 photos finales, après « tri interne » que, pourquoi pas, l’ensemble des photos livrées avant le tri….

Et voici que quelques mois plus tard, le talentueux photographe voit ses photos en 4×3 sur les murs de la ville, en fond d’écran sur le site du professionnel, sur des mailings etc…  Vous imaginez la quantité de moyens de communication utilisables….

Après avoir envoyé à sa famille des photos de la campagne de pub en disant « regardez, ce sont mes photos, mon travail est enfin reconnu », il s’approche de l’affiche, constate bien entendu que son nom n’y figure pas (car si le « contrat »/document de travail prévoyait bien une cession de l’ensemble des droits patrimoniaux, il ne précisait pas non plus que, comme la loi l’exige, le nom de l’auteur serait apposé sur les photos) et se rappelle que la prestation était payée un forfait dérisoire au vu de l’ampleur de la campagne de pub.

Dépité, il prend alors conseil auprès d’un professionnel, qui lui parle d’un article du Code de la Propriété Intellectuelle susceptible de l’aider.

L’article L131-5 Code prévoit en effet :

« En cas de cession du droit d’exploitation, lorsque l’auteur aura subi un préjudice de plus de sept douzièmes dû à une lésion ou à une prévision insuffisante des produits de l’oeuvre, il pourra provoquer la révision des conditions de prix du contrat.

Cette demande ne pourra être formée que dans le cas où l’oeuvre aura été cédée moyennant une rémunération forfaitaire.

La lésion sera appréciée en considération de l’ensemble de l’exploitation par le cessionnaire des oeuvres de l’auteur qui se prétend lésé. »

« Formidable, c’est juste ce qu’il me faut », se réjouit le photographe, qui précisément n’a été payé qu’une bouchée de pain forfaitaire  pour sa prestation  (NDLR : il est question dans le cas dont je vous parle d’un peu plus de 100 euros HT – déplacement, prises de vue, post-traitement et bien sûr.. cession des droits), et il saisit alors la juridiction, en chiffrant vaillamment l’ensemble des utilisations constatées (pour lesquelles il a peut-être fait l’investissement d’un coûteux constat d’huissier pour ce qui concerne les affichages urbains).

Le total aboutissant à un montant énorme, et sa prestation forfaitaire étant en tout état de cause inférieure à 5/12èmes de ce montant, la lésion financière est manifeste et mathématiquement incontestable.

De son côté, l’adversaire (à  priori l’agence qui aura exploité les photos, mais rien n’interdirait d’assigner éventuellement le Client sur base d’un autre fondement, « l’enrichissement sans cause ») va – puisque cela devient la mode – contester l’originalité des photos.

Mais surtout –  et bien plus efficace encore que l’originalité dans un cas comme celui-ci -, l’avocat de l’adversaire  va invoquer le fait que le photographe n’était dans l’opération qu’un simple exécutant :

« Regardez, M. le Juge….  ma cliente a transmis un document indiquant de façon claire comment procéder pour aboutir aux photographies qui ont été faites..
Et le plaignant n’a eu qu’à suivre les instructions, un fœtus aurait pu faire de même….
Il suffisait de placer l’appareil en mode paysage sur le trépied obligatoire, de ne pas utiliser de flash, de régler la sensibilité à 400 iso maxi, d’ouvrir à f8, de faire la mise au point là où c’était le plus judicieux, d’allumer toutes les lumières de la pièce… et de déclencher…

Et comme nous savons que nous n’avons pas affaire à des artistes mais à de simples techniciens, nous avons également veillé à leur dire de ne pas laisser de sac photo apparent, on n’est jamais trop prudent….
Où est donc l’empreinte du plaignant dans cette prise de vue ??? Où sont ses partis-pris esthétiques et ses choix personnels ?

Ce n’est clairement qu’un exécutant mais la prochaine fois, pour éviter les frais d’un procès, j’enverrai mon fils de 8 ans le mercredi quand il n’a pas école…
Nous sommes donc, nous, en tant qu’Agence, les seuls auteurs de cette photo et donc, si même vous la trouviez suffisamment originale pour  faire l’objet d’une protection, celle-ci n’existe qu’au profit de l’agence.

Et d’ailleurs, la meilleure preuve que le plaignant n’intervenait que sur nos ordres, c’est qu’il s’est présenté en notre nom, et n’a jamais fait état de sa qualité de photographe ni transmis la moindre carte de visite personnelle.

(En option, ajoutez un paragraphe sur le toupet monstrueux du photographe qui ose se plaindre alors qu’on lui facilite la vie à tous points de vue). »

Rappelez-vous l’affaire dont je faisais état dans cet article intitulé « Du linge basque sous les flashs ».

La photographe avait dû démontrer point par point la réalité de son intervention !!!  Souhaitez-vous parier sur le sens dans lequel le jugement risque d’aller dans le cas qui nous occupe aujourd’hui ???

A ce stade de subordination, mieux vaudrait sans doute parler de salariat, sauf que bien entendu, un salarié coûte plus cher qu’un indépendant, et donc autant demander à l’indépendant de travailler « en marque blanche »…

CQFD…

A vous de voir donc, mais au moins je vous aurai prévenus

 

Joëlle Verbrugge

 

 

 

 

10 commentaires sur cet article

  1. Finalement bien content qu’ils n’aient pas retenu ma candidature l’année dernière, quand je vois l’étendue des dégats qu’un tel contrat peut provoquer (sans même parler du salariat déguisé pour « la 2ème couche ») 😉
    Merci Joëlle pour cet article.
    je relaie !

  2. Où va le monde ? !
    Je serais curieux de connaître l’historique de telles agences, que je suppose être composées de pros… Et sans doute des même pros qui se plaignent que certains indépendants leur volent leur gagne-pain.

    J’en revient toujours à la même question: Ne serait-il pas plus simple et bien moins couteux de tous aller dans le même sens ?

    Merci pour ce énième avertissement.

  3. Bonjour Joëlle,
    j’apprécie en inconditionnel la pertinence et le traitement complet de tes articles. Cependant, hormis la visibilité de ton blog par un public toujours plus nombreux mais souvent déjà sensibilisé, il s’agirait d’impliquer la presse spécialisée photo, (Compétences photo est certes présent) mais aussi que la Fédération Photographique de France (la fédération des amateurs et clubs amateurs) relaie l’info et les bonnes pratiques auprès de son public, les amateurs qui d’une part ont les mêmes droits mais surtout ont beaucoup moins d’informations sur ces droits, le cpi et infos connexes sont étrangement absentes, à priori, de leur site ? Du côté de l’UPP aussi, je ne crois pas qu’il y ai « partenariat » avec la fédé, dommage, ni avec Jingoo autre incontournable du marché ? pas plus que l’UPP ne fournit pas exemple de véritables solutions individualisées aux professionnels (modèles de lettres, soutien par des conseils et adresses d’avocats spécialisés CPI sur les territoires recentrés (loi de 2009) etc…). Bon certes l’UPP intervient au plus haut niveau, un courrier au Président du 28 mai 2013, ok, (sans réponse à ce jour) mais c’est les photographes dans leur grand ensemble qu’il faut sensibiliser ! Les lois existent déjà mais il n’y a pas grand monde pour les faire appliquer…(allez jeter un œil sur le site internet du quotidien de presse très localisé certes « L’éveil de la haute-loire » pour constater que le crédit photo « ils » s’assoient dessus, tant toutes les photos sont créditées par le nom du journal… et qu’ils font largement appel à leurs lecteurs contributeurs); Ce qui est très étonnant c’est que le mot « contrefaçon » est très appliqué et contrôlé pour du parfum, vêtements etc… par contre lorsqu’il s’agit de brochures, presse, publicités sans aucun crédits photo, là il n’y a plus personne, ni douanes et encore moins de DGCCRF… bizarre… Sonorisez une vidéo avec de la musique piochée sans payer les droits, faites une diffusion publique et vous verrez comment vous vous ferez allumer par la Sacem, entre autres… Faites un flyer, une affiche sans mentionner le nom de l’imprimeur dessus selon les obligations légales… à bientôt et bel été, Alain

  4. Bonjour Joëlle,

    +1 pour la remarque de PONS.
    Je sais bien que notre pays empile souvent ad nauseam les lois, décrets et autres circulaires, mais l’adage dit bien que « Nul n’est censé ignorer la loi ». Il me semble qu’au vu du nombre de pratiquants actuels de la photos (pros et amateurs), et du nombre « d’affaires » traitées par la justice, le simple blog ne suffit plus pour une bonne « pédagogie » qui impliquerait la presse spécialisée et les instances citées par Pons.
    Quid également des notions de droit qui doivent (devraient ?) être dispensées dans les écoles de photo, tant publiques que privées ?
    Il semble que le chemin vers la connaissance soit encore long…

    .:caramel_mou:.

  5. Bonjour Caramel Mou, bonjour Joëlle,

    et oui, mais c’est très compliqué, car un récent échange avec le responsable du service communication du Conseil Régional d’Auvergne (rien de moins) qui édite entre autre un magazine papier « L’Auvergne en Grand », et pour lequel j’ai fait un reportage de session dudit conseil régional (01/07/2013), avec une facture et un contrat de cession de droits remis. Mais comme souvent la remise à tiers se fait sans aucune contrepartie… Pour ce qui me concerne je me fiche des clients institutionnels, qui paye une misère, qui s’affranchissent du cpi et si je dois les attaquer je les attaquerais. Donc je commande ce jour 2 exemplaires du journal L’Eveil de la Haute-Loire en question, sachant que mes photos sont dûment « taguées », livrées en jpg et que je les ai en raw, étant entendu que le journal en question doit vraisemblablement s’approprier toutes les photos qu’il reçoit… m’a quelque peu agacé, en voici des extraits, en sens chronologique inversé,
    en commençant donc ci-dessous par le dernier mail de mon client, dernier mail auquel je n’ai pas répondu…:

    « Ah, nous avons de notre côté l’habitude de faire figurer le commanditaire aussi, dans le sens où la photo a été prise par XXXX, pour YYYY, avec le slash entre les deux : il me semble que c’est bien ce qui doit être fait en général. Cela indique aux lecteurs que vous n’avez pas pris la photo pour Le Figaro, ni pour L’Eveil de la Haute-Loire, ni pour La Montagne, mais pour la Région Auvergne.
    Et cela ne nous rend pas pour autant propriétaires des droits. »

    signé C.M. Responsable communication Conseil Régional Auvergne

    « Nous verrons ce que L’Eveil indique, mais normalement, ils devraient indiquer « photo : Alain Pons / Région Auvergne », je pense. »
    C.M. Responsable communication Conseil Régional Auvergne

    De : Alain Pons Photographe
    Envoyé : mardi 2 juillet 2013 16:02
    À : Martin Christophe
    Objet : suivi Alain Pons _ lundi 1er juillet 2013

    « Bonjour,

    non je n’ai pas encore pris connaissance de l’article.

    Le crédit photo est une mention légale, seul le nom de l’auteur, unique propriétaire des droits doit apparaitre,
    le nom du commanditaire n’a pas lieu de figurer, surtout si il s’agit d’une institution qui ne peut de par sa nature
    être ni l’auteur, ni le propriétaire des droits.

    Il s’agit là d’une question de pure forme.
    Bien à vous, cordialement, Alain Pons »

    « Le 02/07/2013 15:24, M C a écrit :

    « Re-bonjour,

    Ok pour les deux DVD, pas de souci,

    Pour le crédit photo de L’Eveil, on est d’accord : ils doivent mentionner, dans ce cas, Alain Pons / Région Auvergne pour les photos que vous avez prises. Pour le moment, je n’ai pas trouvé l’article, il n’y a que la « une » du jour en image twitter, il me semble. Je propose d’attendre de voir, quand l’article sera en ligne. »

    Vous avez trouvé l’article, de votre côté ? Si oui, envoyez-moi le lien, SVP. »

    Cm

    Enfin, et avec l’autorisation de Joëlle, je diffuse sur mon site un mémo juridique, accessible à tous, et notamment à mes élèves dans le cadre de formations, cqfd !
    http://www.formation-photo-auvergne.fr/accueil/juridique-photographie/

    Certes c’est un travail de compilation, mais je tarabuste Joëlle pour un livre sur le sujet, qui serait sûrement « beaucoup plus mieux rédigét », allez Joëlle, fais nous un mémo juridique photographie, histoire de « doubler » les instances… svp !

    le combat continue ! cordialement et bon we, Alain

  6. Ce mémo est déjà un bon départ …qui doit être mis en application sans modération !
    @PONS : as-tu commandé le livre de Joëlle ? 😉

    .:caramel_mou:.

  7. re bonjour Caramel Mou,

    gloups, méa culpa, je faisais un procès d’intention au journal évoqué ci-dessus, et ma demande par mail envoyé vers 11h, a vu arrivé ce jour dans ma boite aux lettres les 2 exemplaires commandés, assortis d’une facture de 3,62€ttc, port compris. Chapeau bas pour la rapidité !
    Et avec ma photo qui illustre l’article en page 21, une fort belle mention « Crédit photo Alain Pons » sur la photo bien lisible, re chapeau bas !
    Cela n’enlève rien aux échanges anomalistiques (c’est un nouveau mot) avec le Conseil Régional.

    Pour répondre à ta question Caramel Mou, non je l’ai pas encore acheté cette 3éme édition mais je vais le faire, au moins pour 2 excellentes raisons, la 1ére c’est que j’y trouverais sans aucun doute des informations pertinentes et la 2éme c’est d’apporter ma contribution à une consœur (Photographe, je n’ai pas sa robe 🙂 ) qui se consacre avec autant de talent et de temps à la défense de notre profession.
    Mais son ouvrage traite de la vente des photos,
    et pas tout à fait, il me semble et d’après ce qu’elle m’avait écrit, du droit et de la législation photographique, thème qu’elle traitera dans un autre ouvrage à venir je l’espère.
    Toutes et tous en librairie donc !
    Bon we, le PONS !

  8. Bonjour,

    est il possible d’être artisan ou assimilé artisan sans avoir au minimum un CAP photo ? C’est-à-dire de pouvoir faire des photos dites sociales, de les vendre à des particuliers ou professionels, bien sûr en étant photographe indépendant, avoir des revenus BNC et payer la TVA à 19% pour ne pas être en concurrence déloyale avec les artisans-commerçants, ce que je comprend.

    Je n’ai pas trouvé dans votre excellent livre l’obligation pour un artisan d’être diplômé photo ? 🙂

    Et page 57 du livre vous évoquiez la possibilité de discuter l’analyse concernant d’être artisan ou auteur pour des photos aériennes pour des particuliers. Même si ce sont des photos pour particuliers, ce n’est ni du mariage, portrait, …. peut-on vendre en numérotant les tirages ou donner le fichier numérique ? Est ce que vous avez des précisions ?

    Et à quand la version 3 du livre ?

    Merci pour tout.

    Philippe

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.