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Vous aimez la peinture ? Surtout ne le dîtes pas…

Publié le 19 décembre 2012

Bonjour

L’article d’aujourd’hui est consacré à la notion d’originalité (ça faisait longtemps)…

Rappelez-vous déjà de cet article dans lequel je vous parlais d’une juridiction qui avait débouté un photographe de sa demande en estimant que les règles de composition qu’il avait mises en œuvre n’étaient pas nouvelles, puisqu’elles étaient déjà présentes dans la peinture des grands maîtres classiques.

Ici, le litige est différent, mais au final, c’est sur base d’une motivation comparable que la Cour d’appel tranche.

Les faits

Un photographe avait réalisé une photographie de Laure Manaudou lors d’une séance organisée, et expliquait qu’il avait “instauré une ambiance sensuelle par le jeu des couleurs et des lumières (lumière blanche diffuse, arrière plan de couleur blanche, apposition d’une serviette blanche sur le matelas de la banquette, choix d’un pantalon de couleur blanche, mise en valeur de la peau dénudée) ainsi que par le choix de la tenue vestimentaire (matière satinée du pantalon, vernis rouge, nu pieds avec des sangles bijoux, pantalon blanc se fondant dans le décor et mettant en valeur le buste du modèle habillé d’un chemiser sans manches de couleur bleu outremer, attaché par un seul bouton dévoilant une partie du ventre).
Considérant enfin qu’il fait valoir que l’expression faciale, la bouche légèrement entrouverte et le regard face à l’objectif manifestent également la pureté sensuelle du modèle ; qu’il a volontairement opté pour un maquillage et une coiffure naturels afin que soit révélée sa sensualité voluptueuse. /…/ qu’il s’est inspiré du tableau La  maja desnuda de Francisco d. par la position du modèle allongé sur le côté, sur une banquette dormeuse, les jambes légèrement fléchies ; qu’en outre la tête a été positionnée, délicatement en appui sur sa main afin de dégager son regard profond.”

Or, ayant trouvé ensuite sa photographie sur le site d’une société tierce (l’arrêt ne précise pas si la photographie utilisée faisait au moins mention de son nom en tant qu’auteur mais j’imagine que non), le photographe avait assigné ladite société devant le Tribunal, qui l’avait cependant débouté de sa demande. Il avait alors interjeté appel.

L’arrêt

Dans un arrêt du 6 avril 2012 (RG 11/07388 – Pôle 05, 2ème ch.), la Cour d’Appel de Paris va à son tour débouter le photographe sur base de la motivation suivante :

“Considérant que pour bénéficier de la protection au titre du droit d’auteur une photographie doit être une création intellectuelle propre à son auteur, reflétant sa personnalité par ses choix dans la pose du sujet et son environnement, l’angle de prise de vue, le jeu des ombres et de la lumière, le cadrage et l’instant convenable de la prise de vue.

Considérant que les importants frais financiers allégués par (le photographe)  ne constituent pas un critère révélateur de sa personnalité dans la photographie revendiquée.

Considérant que sur cette photographie la nageuse Laure M., légèrement maquillée, est vêtue d’une veste bleue décolletée laissant apparaître son nombril, d’un pantalon blanc et de bijoux fantaisie aux chevilles ; que cette tenue ne présente aucune originalité particulière.

Considérant que le choix de la pose du modèle, allongé sur un canapé, n’est que la reprise d’oeuvres picturales connues, tel le tableau Olympia d., lui même inspiré de La Maja nue d. et de la Vénus d’Urbin par Titien et représente donc un caractère banal et n est pas de nature à révéler l’empreinte de la personnalité du photographe.

Considérant que le choix de l’environnement du modèle constitué simplement par un canapé recouvert d’une serviette blanche et, en arrière plan, un mur nu peint en blanc, est tout aussi banal.

Considérant enfin que le cadrage, l’éclairage et le moment de la prise de vue ne présentent aucune originalité particulière, le modèle étant photographié de face, en train de poser, sans jeu d’ombre ou de lumière susceptibles d’instaurer l’ambiance sensuelle revendiquée.

Considérant enfin que la combinaison de l’ensemble de ces éléments ne présente aucune créativité susceptible de refléter la personnalité de l’auteur de cette photographie et qu’ainsi (le photographe) ne saurait revendiquer une quelconque titularité de droits d’auteur sur ladite photographie.” (Arrêt, page 5)

Qu’en penser ?

Certes il y a eu inspiration d’un tableau classique, mais pour autant, cela n’exclut pas l’intervention du photographe dans la gestion des lumières, de l’ambiance, du décor, et des conditions de prise de vue.

Cet arrêt me paraît donc à ce niveau particulièrement sévère.

Je serais curieuse de voir si un peintre, peignant un sujet fortement inspiré d’une toile classique, verrait rejeter sa demande en contrefaçon suite à la découverte d’une utilisation frauduleuse de son tableau ? Pourquoi, à cet égard, la photographie devrait-elle pour prétendre à une protection impliquer une démonstration de l’originalité (dont aucune mention, je le rappelle, n’est faite dans le Code de la Propriété intellectuelle) alors que cette exigence ne semble pas posée pour les autres formes d’expression artistique ? Ou du moins pas de façon aussi sévère…

Le Code ne permet pas de conférer à certains arts une protection plus importante du seul fait de la technique utilisée… Pour me faire une idée, je viens de faire dans une banque de données juridiques en ligne une recherche sur les mots photographie + originalité, et pour la jurisprudence, cela me remonte 304 résultats. Une recherche identique, mais avec les mots peinture (ou tableau) + originalité en amène 24et 58 selon que j’utilise le mot “peinture” ou “tableau”, dont certaines apparemment pour des tableaux créés à partir de photographies. Soit il y a moins de copies, soit les peintres s’en plaignent moins souvent, soit enfin le critère est moins invoqué lorsqu’il s’agit de peinture.

Enfin, sur le plan du droit de la preuve, l’arrêt rappelle de façon claire que ce critère d’originalité doit être démontré par le demandeur lui-même (c’est là une application du principe général en matière de preuve civile : c’est au demandeur de rapporter la preuve des éléments qu’il invoque à l’appui de sa demande).

Et au final donc, si vous aimez la peinture et que vous souhaitez vous en inspirer dans un cliché, mieux vaut sans doute ne pas trop le détailler…
La Cour (et avant elle le Tribunal) aurait-elle elle-même fait le rapprochement entre la photo et le tableau ??

A bientôt

Joëlle Verbrugge