Bonjour à tous, Second épisode des capsules vidéo consacrées au droit canadien. Mon acolyte de la première capsule, Eric FRANCHI, s’est adjoint l’aide d’un second … Lire la suite
Bonjour à tous, Pour bien débuter la semaine, deux articles viennent aujourd’hui s’ajouter sur le site JURIMAGE. Un petit bonus, donc, puisque le rythme habituel … Lire la suite
Sachant que : . “Association Loi 1901” : “L’association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances … Lire la suite
Bonjour à tous, NDLR : Cet article date de février 2015. Le site dont il est question ci-dessous existe bien sûr toujours, et continue à … Lire la suite
Bonjour à tous, Merci à ceux qui, quotidiennement, me demandent ce qu’il en est du livre “Vendre ses photos”. L’édition 3 est officiellement épuisée malheureusement… … Lire la suite
Bonjour à tous, Ah le Sud-Ouest… ses vagues, ses surfeurs… son univers “surf”…. Je ne résiste pas en effet au plaisir de vous parler d’un … Lire la suite
Bonjour à tous, A l’heure où les photographes s’exportent, s’expatrient et voyagent, et où les photos elles-mêmes sont utilisées partout en un clin d’oeil, il … Lire la suite
Bonjour à tous, Dans un jugement du 10 avril 2014, le TGI de Nanterre a été amené à examiner un cas de contrefaçon reproché à … Lire la suite
Bonjour à tous, L’article d’aujourd’hui concerne un litige plutôt original en matière de contrefaçon. La décision de la Cour d’Appel était prévisible et me parait … Lire la suite
Bonjour à tous, Revenons sur la question de l’originalité, qui souffre parfois des progrès faits par les performances des boîtiers actuels. Les faits Deux photographes … Lire la suite
Bonjour, Un article pour conseiller la lecture d’un livre fort bien fait. L’évolution du street-art et ses rapports avec le droit d’auteur, l’ordre public, etc. … Lire la suite
Bonjour à tous, Une fois n’est pas coutume, je me charge également de l’analyse d’un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance d’Anvers (Belgique) … Lire la suite
Bonjour à tous, Suite (et sans doute fin) du joyeux parcours du photographe sur le site de l’Administration fiscale. L’article qui suit ne concerne que … Lire la suite
Bonjour à tous, Tous les professionnels assujettis à la TVA (et donc également les photographes, qu’ils soient auteurs ou artisans) doivent depuis octobre effectuer leurs … Lire la suite
Bonjour à tous, Le numéro 44 de Compétence Photo est désormais en kiosque. La partie juridique est cette fois-ci consacrée à une série de réponses … Lire la suite
Bonjour à tous, L’article d’aujourd’hui revient sur la notion d’autorisation tacite en matière de droit à l’image. Les faits Une artiste qui représentait un groupe … Lire la suite