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Mise à jour des modèles de notes d’auteur pour 2018

Bonjour à tous,

J’ai le plaisir de vous informer que les modèles de note d’auteur sont désormais à jour dans la section « Téléchargements » de ce blog.

Vous y accéderez notamment en cliquant sur le visuel ci-dessous.

Les taux sont donc ceux de 2018, et j’ai ajusté les arrondis en les limitant au seul total des précomptes et contributions diffuseur, et non à chacun des postes de charges, afin que cela corresponde au centime près au formulaire de calcul disponible également sur le site de l’Agessa, mis à jour également hier ou aujourd’hui.

Remarque : Vous constaterez que les montants des charges sociales ne sont plus arrondis. Pour favoriser la concordance avec le formulaire de calcul présent sur le site de l’Agessa (ICI), et dans la mesure où l’Agessa ne les arrondit jamais au moment du calcul des postes, charge par charge, j’ai donc fait de même. Seul le résultat final (le total du précompte + contribution diffuseur fait désormais l’objet d’un arrondi, tout comme sur le site de l’Agessa. Je ne reviens pas sur ce débat auquel j’avais consacré un article par le passé (voir ICI et ICI).
Je n’insiste pas, non plus, sur le fait que le formulaire de calcul sur le même site de l’Agessa, mais côté diffuseur cette fois, arrive toujours, avec des calculs pourtant mathématiques, à un arrondi qui varie d’un euro vers le haut (en 2017) ou vers le bas (en 2018).
Sans commentaire ! (Sinon on risque de dire que je deviens vraiment cynique).
Bref, côté auteur vous avez donc dans ces feuilles de calcul Excel la reproduction précise des résultats que vous donneraient le formulaire Agessa en ligne.

Vos outils de travail sont donc à jour…

Il n’y a plus qu’à trouver des diffuseurs pour vos photos !

Et de mon côté, à retourner à l’écriture de « Vendre ses photos » édition 5.

Pendant ce temps, et pour ceux qui ne l’auraient pas encore découverte, je peux aussi vous suggérer la chaîne Youtube « Droit & Photo » :

Je vous rappelle aussi la formation qui aura lieu à Paris les 27 et 28 janvier prochain, dont je parle notamment dans la dernière vidéo mise en ligne sur cette chaîne Youtube. Il est encore temps de vous inscrire, mais ça devient très juste, car la salle se remplit de plus en plus…

À très bientôt

                                          Joëlle Verbrugge

7 commentaires sur cet article

  1. Bonsoir et un grand merci pour votre travail indispensable !
    J’attends avec impatience la prochaine mouture de de votre livre
    « vendre ses photos ».
    En attendant, je vous souhaite une belle année.

  2. Bonsoir,
    Merci de m’éclairer sur la question suivante :
    Contrairement au modèle de précompte 2017 du site de l’AGESSA le modèle 2018 fait apparaître un « Montant de la rémunération nette hors TVA versée à l’artiste auteur :  » qui , du coup est différent du « TOTAL NET A PAYER A L’AUTEUR  » sur le modèle de note d’auteur « 02_Auteur_ASSUJETTI_Agessa_avec_TVA – 2018-01 » , puisque celui-ci est calculer à partir du total TTC.
    Ma question est donc : de quel montant sera le chèque du diffuseur, net hors TVA ou net calculé à partir du TTC ?

    Merci d’avance pour votre réponse.

    1. Bonsoir,
      Désolé je viens de m’apercevoir que vous aviez déjà évoqué cette différence page 323 de « vendre ses photos » .

      Merci beaucoup pour votre travail et belle année 2018

      Yannick

  3. Bonjour,
    Merci pour votre travail remarquable mais j’ai une question concernant la mise à jour des modèles de notes d’auteur 2018, les formules de calcul des incidences sociales ne sont plus arrondis, est-ce intentionnel ?
    Merci d’avance de votre réponse.

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