Bonjour, Un article pour conseiller la lecture d’un livre fort bien fait. L’évolution du street-art et ses rapports avec le droit d’auteur, l’ordre public, etc. … Lire la suite
Bonjour à tous, Une fois n’est pas coutume, je me charge également de l’analyse d’un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance d’Anvers (Belgique) … Lire la suite
Bonjour à tous, Suite (et sans doute fin) du joyeux parcours du photographe sur le site de l’Administration fiscale. L’article qui suit ne concerne que … Lire la suite
Bonjour à tous, Tous les professionnels assujettis à la TVA (et donc également les photographes, qu’ils soient auteurs ou artisans) doivent depuis octobre effectuer leurs … Lire la suite
Bonjour à tous, Le numéro 44 de Compétence Photo est désormais en kiosque. La partie juridique est cette fois-ci consacrée à une série de réponses … Lire la suite
Bonjour à tous, L’article d’aujourd’hui revient sur la notion d’autorisation tacite en matière de droit à l’image. Les faits Une artiste qui représentait un groupe … Lire la suite
Bonjour à tous, Pour entamer cette année, et alors que la situation des artistes sur le plan des régimes fiscaux reste toujours hautement incertaine et … Lire la suite
Bonjour à tous, Dans le jugement dont il est question aujourd’hui, j’examinerai à nouveau l’équilibre à trouver entre protection de la vie privée et … Lire la suite
Bonjour à tous, A l’heure où un important éditeur de logiciels de post-traitement vient de débourser la bagatelle de 800 millions de dollars pour racheter … Lire la suite
Bonjour à tous, L’Association des Professionnels de l’information et de la documentation publie le numéro 4 de sa revue “Documentaliste – Sciences de l’information”, contenant … Lire la suite
Bonjour à tous, Quelques mots sur une partie des changements à venir en matière de TVA en matière artistique. SI les choses ne changent plus … Lire la suite
Bonjour à tous Je termine de dépouiller les 41 questionnaires reçus de la part des modèles ayant coutume de poser pour des photographes (ou d’autres … Lire la suite
Re-bonjour à tous, Une fois n’est pas coutume, et pour les besoins d’une formation dispensée aujourd’hui, vous avez un second article dans la même demi-journée. … Lire la suite
Bonjour à tous, Revenons sur cette notion de débat d’intérêt général en matière de droit à l’image. Dans le cadre des litiges en matière de … Lire la suite
Bonjour à tous, La question de la CFE (ex “taxe professionnelle”) continuant à faire couler beaucoup d’encre – même virtuelle – du fait notamment des … Lire la suite
Bonsoir à tous, L’article du jour nous est proposé par Me Jean-Christophe LARDINOIS. Spécialisé en propriété intellectuelle, Me LARDINOIS – avec qui j’ai eu le … Lire la suite