Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question de l’originalité lors des prises de vue en rafale. Ce n’est pas la première fois que j’évoque la … Lire la suite
Bonjour Il me paraissait utile de rappeler certains fondements quant à cette fameuse notion « d’originalité » dont il est souvent question pour conditionner la protection d’une … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un arrêt rendu en novembre 2011 par la Cour d’Appel de Paris en matière d’originalité, et dont le contenu … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui a pour objet une modification légale récente dont les conséquences fiscales peuvent être importantes pour les auteurs. A l’heure où le dépôt … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu par le TGI de Paris le 4 novembre 2011, et aimablement communiqué par ma consoeur … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui aurait presque pu être inséré dans la dernière chronique de « Compétence photo », puisque j’y traitais des aspects juridiques de la photo de … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide aujourd’hui pour signaler un jugement rendu lundi dernier, le 12 mars 2012, par la 17ème chambre du Tribunal de Grande … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à une loi votée il y a peu, et qui pourrait avoir une incidence importante (et potentiellement négative) sur les … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide aujourd’hui pour signaler la sortie du n°27 de « Compétence photo », dans lequel la chronique est consacrée aux aspects juridiques de … Lire la suite
Bonsoir Les lecteurs fidèles du blog se rappelleront peut-être d’un article consacré en janvier 2010 à un abattement fiscal concernant les auteurs.Cet article est disponible … Lire la suite
Bonjour En cherchant des décisions relatives au droit à l’image des chanteurs et musiciens sur scène (c’est apparemment une denrée rare dans la jurisprudence), je … Lire la suite
Bonjour Je vous ai souvent parlé des difficultés que rencontrent les photographes qui ont droit à des allocations de chômage lorsqu’il s’agit de déclarer … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à la délicate question du droit à l’image des personnes photographiées dans un lieu public. Rappelez-vous l’arrêt important de la … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne un jugement rendu parle Tribunal Administratif de Rennes en 2003, jugement que m’a fait parvenir le GNPP (je l’en remercie), la … Lire la suite
Bonjour A présent que les petits tracas techniques sont résolus (merci Julien pour ton aide), je peux reprendre le cours normal de mes activités. L’article … Lire la suite
Bonjour Comme je l’ai déjà évoqué, j’ai passé pendant ces dernières semaines du temps à transférer les articles et les centaines de commentaires de l’ancien … Lire la suite
