Re-bonjour, En marge de l’article publié dans le dernier “Compétence Photo” (CP n°34, encore en kiosques) et où il est question des aspects juridiques des … Lire la suite
Bonjour Les lecteurs les plus assidus (ou ceux qui ont une excellente mémoire) se rappelleront peut-être d‘un article que je publiais sur ce blog le … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un rappel fort utile fait récemment par le Tribunal de Grande Instance de Paris, sur la différence entre … Lire la suite
Bonjour Revenant peu à peu à des activités normales (l’éditeur finalise de son côté l’édition 3), je vous propose aujourd’hui un article insistant sur l’importance … Lire la suite
Bonjour à tous Un article pour vous faire part d’une interview que Chrystèle BOURELY, blogmaster du blog Juridique que vous trouverez ICI. Merci à Chrystèle … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un sujet qui revient fréquemment dans les dossiers, et qui est celui de l’utilité de faire pratiquer un constat … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un sujet que j’ai déjà abordé à différentes reprises : celui de l’autorisation tacite en matière de droit à … Lire la suite
Bonjour Un petit article aujourd’hui, pour réagir à une Nième réponse reçue de la part d’une société mise en demeure pour contrefaçon de photo. … Lire la suite
Bonjour à tous En attendant la sortie de l’édition 3 je vous suggère un peu de lecture. En effet, le dernier numéro de “Compétence photo“, … Lire la suite
Bonjour à tous Peu d’articles pour l’instant sur ce blog, mais je suis en pleine rédaction de l’édition 3 du livre…mes soirées et mes WE … Lire la suite
Bonjour Rappelez-vous de l’article que je publiais à propos de cette Mairie du Nord qui avait une bien curieuse façon de gérer son parc économique, … Lire la suite
Bonsoir Un petit billet rapide pour vous informer de l’avancée de la situation quant à la prise en charge des formations professionnelles pour les artistes. … Lire la suite
Bonjour A force de vous proposer, au fur et à mesure que la loi évolue, des modifications de certains fichiers contenant des modèles divers, j’ai … Lire la suite
Bonjour, Un article ce matin en matière de droit à l’image, ce qui me changera un peu des rédactions en cours. L’affaire est intéressante. Opposant … Lire la suite
Bonjour Dans la lignée de l’article que je vous proposais il y a un moment, sur le droit des contrats et la numérotation des tirages, … Lire la suite
Bonjour à tous Quelques nouvelles des parutions à venir. Tout d’abord, nous inaugurons une série de questions/réponses juridiques sur le site de Compétence Photo, pour … Lire la suite