Bonsoir Un petit billet rapide pour vous informer de l’avancée de la situation quant à la prise en charge des formations professionnelles pour les artistes. … Lire la suite
Bonjour A force de vous proposer, au fur et à mesure que la loi évolue, des modifications de certains fichiers contenant des modèles divers, j’ai … Lire la suite
Bonjour, Un article ce matin en matière de droit à l’image, ce qui me changera un peu des rédactions en cours. L’affaire est intéressante. Opposant … Lire la suite
Bonjour Dans la lignée de l’article que je vous proposais il y a un moment, sur le droit des contrats et la numérotation des tirages, … Lire la suite
Bonjour à tous Quelques nouvelles des parutions à venir. Tout d’abord, nous inaugurons une série de questions/réponses juridiques sur le site de Compétence Photo, pour … Lire la suite
Bonjour Pour ceux qui suivent le blog depuis un moment, vous savez que j’aime tester.. et vérifier, en pratique, comment sont appliquées certaines dispositions légales … Lire la suite
Bonjour “Grande-Synthe”… “commune française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais. La commune a été classée quatre fleurs au concours des villes … Lire la suite
Bonjour à tous. Il me restait à mettre à jour les factures et notes d’auteur en fonction d’une disposition légale entrée en vigueur en … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide aujourd’hui, pour signaler que l’Agessa commence à recouper les fichiers de création d’entreprise pour identifier les diffuseurs potentiels.. Voici le … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est relatif à l’impact des mentions figurant dans vos données Exif au niveau du droit de la preuve. Dès à présent, je … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui m’a été suggéré par une question posée par une Internaute il y a quelque temps, et dont l’objet rejoint en partie des … Lire la suite
Bonjour (NDLR : Cet article date déjà de 2013 mais le contenu reste valable. Pour l’actualiser, j’ai simplement modifié quelques appellations au niveau des régimes … Lire la suite
Bonsoir Un petit mot de remerciement pour les nombreux (près de 200) participants qui étaient présents jeudi dernier à la Conférence organisée par l’UR 16 … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un jugement qui fait déjà beaucoup parler de lui, et semble en effet particulièrement sévère. De quoi s’agit-il ? … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide pour signaler une modification légale récente, qui contredit ce que j’indiquais dans l’article publié dans le numéro 30 de “Compétence … Lire la suite
Bonsoir En attendant le prochain article, une petite suggestion de lecture puisque le dernier numéro de “Compétence photo” vient de sortir. Sur le plan juridique, … Lire la suite