Bonjour à tous Un petit billet rapide pour vous conseiller de visionner la très intéressante conférence organisée par l’UPP, et mise en ligne ici sur … Lire la suite
Bonjour Un billet  aujourd’hui, pour vous parler d’un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Paris le 10 novembre dernier. Bien que ce … Lire la suite
Bonjour Un second billet aujourd’hui, pour signaler une « affaire » qui n’en n’est pas une. Démonstration peut-être de ce que, si certains photographes doivent s’informer sur … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide pour un ajout à l’article que je proposais la semaine dernière sur l’évolution des « tolérances » administratives en cas de cumul … Lire la suite
Bonjour La question du cumul d’une activité exercée sous régime fiscal d’auto-entrepreneur et d’une activité de fonctionnaire continue à faire couler beaucoup d’encre. Dans mon … Lire la suite
Bonjour Un petit billet aujourd’hui pour répondre à une question que l’on m’a posée à plusieurs reprises. – Question pratique « Bonjour. Je suis photographe amateur, … Lire la suite
Bonjour Un billet un peu improvisé, pour informer d’une pratique que semble vouloir imposer un groupe de presse, et dont a également été informée l’UPP … Lire la suite
Bonjour à tous. Un petit billet rapide ce matin pour faire part d’une ordonnance rendue par le Juge de la Mise en état du Tribunal … Lire la suite
Bonjour à tous, Un petit billet rapide aujourd’hui pour répondre à une question qui revient souvent : quel statut faut-il pour donner des cours de … Lire la suite
Bonjour à tous Un petit billet rapide pour signaler la tenue d’une conférence-débat le 27 janvier prochain, organisée par le Club de la Presse du … Lire la suite
Bonjour, A l’heure où le numéro 20 de « Compétence photo » vient de sortir, avec un article sur le droit à la paternité de l’auteur sur … Lire la suite
Bonjour, Je vous propose aujourd’hui de commenter deux arrêts rendus en matière de droit d’auteur, sur la question délicate du critère d’originalité. Pour rappel, la … Lire la suite
Bonjour, Depuis quelques jours, les auto-entrepreneurs du pays ont reçu un avis d’imposition concernant la CFE (« Cotisation foncière des entreprises », remplaçant la taxe professionnelle). Qu’en … Lire la suite
Bonjour, Un petit billet aujourd’hui pour vous parler d’un arrêt rendu par la Cour de Cassation en juillet dernier, dans une affaire tristement célèbre. – … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide suggéré par la question d’un internaute (merci à lui). Il s’agit d’examiner ici dans quel délai il vous sera possible, … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide aujourd’hui pour vous faire part d’un arrêt intéressant rendu en matière administrative par la Cour Admninistrative d’appel de Nantes en … Lire la suite
