Mots clés : contrefaçon

Une photo intégrée dans une peinture – Épisode 2

Bonsoir à tous, Une mise à jour pour ce soir, concernant un article que j’avais publié il y a plus d’un an. Il s’agissait d’une … Lire la suite

Contrefaçon : comment ne pas se faire piéger ?

Bonjour à tous, Voici le titre du dernier article juridique dans le Compétence Photo n°46 qui sort ce jour en kiosque. Suite logique de l’article … Lire la suite

Droit d’auteur et droit de la preuve

Bonjour à tous, Deux articles publiés ce matin sur Jurimage (petit bonus pour les abonnés). Les deux articles traitent en effet d’un sujet commun : … Lire la suite

La Cour d’Appel de Bordeaux n’aime pas que l’on surfe ...

Bonjour à tous, Ah le Sud-Ouest… ses vagues, ses surfeurs… son univers “surf”…. Je ne résiste pas en effet au plaisir de vous parler d’un … Lire la suite

Photojournalisme, contrefaçon et masterclass

Bonjour à tous, Dans un jugement du 10 avril 2014, le TGI de Nanterre a été amené à examiner un cas de contrefaçon reproché à … Lire la suite

Suppression de contenu illégal et charge de la preuve

Re-bonjour à tous, Une fois n’est pas coutume, et pour les besoins d’une formation dispensée aujourd’hui, vous avez un second article dans la même demi-journée. … Lire la suite

Une oeuvre reproduite en couverture d’un livre n’est pas...

Bonjour à tous, Retour, ce matin, sur la “théorie de l’accessoire”. Pour ceux qui n’auraient plus les notions en tête, il s’agit donc de la … Lire la suite

L’exception d’information ne permet pas toutes les déri...

  Bonjour à tous, L’article d’aujourd’hui concerne un autre jugement reçu le 11 septembre dernier, et dans lequel les droits du photographe étaient également reconnus … Lire la suite

Plagiat condamnable ou inspiration légitime ?

Bonjour, L’article d’aujourd’hui est relatif à la délicate question du plagiat. J’ai déjà eu l’occasion d’évoquer ce sujet dans un précédent article de décembre 2012, … Lire la suite

Retour sur la responsabilité du graphiste en cas de contref...

Bonjour à tous, Souvenez-vous de l’un des articles que je publiais à propos de la célébrissime photo du Che par Korda. Il s’agissait dans cette … Lire la suite

Droit d’auteur, déontologie et respect du travail accompli

Bonjour à tous, Avant de commencer cette saison qui s’annonce bien chargée, je tenais à faire une petite précision. Les règles déontologiques qui s’imposent à … Lire la suite

Paysage, originalité et responsabilité du professionnel

Bonjour à tous, Dans l’article d’aujourd’hui, il sera à nouveau question d’originalité. L’arrêt est un peu plus ancien (2003) mais rappelons que la loi n’a … Lire la suite

L’importance du contexte

Bonjour, L’article d’aujourd’hui est consacré à une petite piqûre de rappel sur une notion fondamentale en matière de cession de droits : l’obligation de la … Lire la suite

Mélangez-moi tout ça !

Bonjour à tous, (AVERTISSEMENT – Cet article, publié le 1er avril, est une pure anticipation fiction. Toute ressemblance avec des personnages, circonstances, théories ou dérives … Lire la suite

Contrefaçon et assurance responsabilité civile professionn...

  Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à enfoncer une porte ouverte, et à rappeler une évidence qui toutefois, pour certains, ne semble pas si claire. … Lire la suite

Cigarettes et t-shirts révolutionnaires

Bonjour à tous Nous revoici avec notre célèbre photo du Che par Korda, qui continue à faire couler beaucoup d’encre dans les tribunaux. © Korda … Lire la suite



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