Mots clés : contrefaçon

Une petite perle bien cachée

Bonjour à tous La recherche de jurisprudence, en toute matière et donc également en matière photographique, est parfois directement liée à l’efficacité des moteurs de … Lire la suite

Hasta siempre, Commandante ….. ça continue…

  Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne une photo dont j’ai souvent parlé déjà sur ce blog. Nous retrouvons ici notre révolutionnaire cubain, photographié par Korda en … Lire la suite

Et si on reparlait d’originalité ?

Bonjour, Pour ce nouvel article, je reviens sur la question de l’originalité. Je ne remonterai pas aux origines, ayant suffisamment abordé la question, notamment dans … Lire la suite

Une contrefaçon de photo devant la juridiction pénale

Bonjour Rappelez-vous l’article que je publiais sous le titre “Contrefaçon, et si on assignait plus souvent au pénal ?” Je m’interrogeais en effet sur la … Lire la suite

Un début de contrat n’est pas un contrat !

Bonjour L’article d’aujourd’hui est destiné à rappeler ce qui semble être une évidence, mais ne l’est manifestement pas aux yeux de tous : en matière … Lire la suite

Ne mélangeons pas tout !!!

  Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un rappel fort utile fait récemment par le Tribunal de Grande Instance de Paris, sur la différence entre … Lire la suite

Le podium des réponses en cas de contrefaçon

  Bonjour Un petit article aujourd’hui, pour réagir à une Nième réponse reçue de la part d’une société mise en demeure pour contrefaçon de photo. … Lire la suite

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Exifs et droit de la preuve – Quand la jurisprudence nous...

Bonjour L’article d’aujourd’hui est relatif à l’impact des mentions figurant dans vos données Exif au niveau du droit de la preuve. Dès à présent, je … Lire la suite

Quand la technique aide les auteurs – Episode 3

Bonjour Les lecteurs fidèles du blog se souviendront sans doute des deux premiers articles que j’avais publiés sous ce titre, respectivement en octobre 2010 et … Lire la suite

Presse quotidienne régionale et droit d’auteur.. de la th...

Bonjour Le petit billet d’humeur d’aujourd’hui est consacré aux difficiles relations entre la Presse Quotidienne Régionale (PQR) et le droit d’auteur. Certes, l’on trouve des … Lire la suite

Le sujet d’une image n’en est pas l’auteur !

Bonjour Pour ouvrir le feu au début de cette rentrée, je vous propose un article sur un sujet malheureusement trop fréquent : les litiges entre … Lire la suite

Une contrefaçon qui dure…

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu en janvier 2010 en matière de contrefaçon, et qui contient plusieurs enseignements. Les faits Une … Lire la suite

Photos non valablement créditées : ça peut coûter cher !

Bonjour Pour terminer la semaine, je vous propose un article relatif au fameux droit à la paternité sur nos photos. Ce droit est prévu à … Lire la suite

Critères d’évaluation du préjudice – la suite

Bonjour Suite de la petite série commencée hier, à propos des éléments pris en considération par les Tribunaux pour fixer l’indemnisation en cas de contrefaçon … Lire la suite

Attention aux accessoires !!

Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question des droits d’auteur sur les éventuelles créations qui pourraient être intégrées dans un visuel. Les faits Une agence … Lire la suite

Actu image
Droit d’auteur : nul besoin d’être professionnel

Bonjour Comme il est souvent rappelé dans les articles de ce blog et dans mes Chroniques au sein du magazine “Compétence Photo”, le Code de … Lire la suite



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