Mots clés : contrefaçon

Suppression de contenu illégal et charge de la preuve

Re-bonjour à tous, Une fois n’est pas coutume, et pour les besoins d’une formation dispensée aujourd’hui, vous avez un second article dans la même demi-journée. … Lire la suite

Une oeuvre reproduite en couverture d’un livre n’est pas...

Bonjour à tous, Retour, ce matin, sur la « théorie de l’accessoire ». Pour ceux qui n’auraient plus les notions en tête, il s’agit donc de la … Lire la suite

L’exception d’information ne permet pas toutes les déri...

  Bonjour à tous, L’article d’aujourd’hui concerne un autre jugement reçu le 11 septembre dernier, et dans lequel les droits du photographe étaient également reconnus … Lire la suite

Plagiat condamnable ou inspiration légitime ?

Bonjour, L’article d’aujourd’hui est relatif à la délicate question du plagiat. J’ai déjà eu l’occasion d’évoquer ce sujet dans un précédent article de décembre 2012, … Lire la suite

Retour sur la responsabilité du graphiste en cas de contref...

Bonjour à tous, Souvenez-vous de l’un des articles que je publiais à propos de la célébrissime photo du Che par Korda. Il s’agissait dans cette … Lire la suite

Droit d’auteur, déontologie et respect du travail accompli

Bonjour à tous, Avant de commencer cette saison qui s’annonce bien chargée, je tenais à faire une petite précision. Les règles déontologiques qui s’imposent à … Lire la suite

Paysage, originalité et responsabilité du professionnel

Bonjour à tous, Dans l’article d’aujourd’hui, il sera à nouveau question d’originalité. L’arrêt est un peu plus ancien (2003) mais rappelons que la loi n’a … Lire la suite

L’importance du contexte

Bonjour, L’article d’aujourd’hui est consacré à une petite piqûre de rappel sur une notion fondamentale en matière de cession de droits : l’obligation de la … Lire la suite

Mélangez-moi tout ça !

Bonjour à tous, (AVERTISSEMENT – Cet article, publié le 1er avril, est une pure anticipation fiction. Toute ressemblance avec des personnages, circonstances, théories ou dérives … Lire la suite

Contrefaçon et assurance responsabilité civile professionn...

  Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à enfoncer une porte ouverte, et à rappeler une évidence qui toutefois, pour certains, ne semble pas si claire. … Lire la suite

Cigarettes et t-shirts révolutionnaires

Bonjour à tous Nous revoici avec notre célèbre photo du Che par Korda, qui continue à faire couler beaucoup d’encre dans les tribunaux. © Korda … Lire la suite

De l’importance du post-traitement

Bonjour à tous L’article d’aujourd’hui traite d’une question que l’on me pose souvent, et qui pourrait être résumée comme suit : « Afin de convaincre un … Lire la suite

Photos prises sur le vif.. et quelques voeux

Bonjour à tous, Pour débuter cette année, et en remerciant la fidélité de mes lecteurs assidus, je répondrai à une carte de voeux gentiment envoyée … Lire la suite

Une petite perle bien cachée

Bonjour à tous La recherche de jurisprudence, en toute matière et donc également en matière photographique, est parfois directement liée à l’efficacité des moteurs de … Lire la suite

Hasta siempre, Commandante ….. ça continue…

  Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne une photo dont j’ai souvent parlé déjà sur ce blog. Nous retrouvons ici notre révolutionnaire cubain, photographié par Korda en … Lire la suite

Et si on reparlait d’originalité ?

  Bonjour, Pour ce nouvel article, je reviens sur la question de l’originalité. Je ne remonterai pas aux origines, ayant suffisamment abordé la question, notamment … Lire la suite