Bonjour, Je vous propose aujourd’hui de commenter deux arrêts rendus en matière de droit d’auteur, sur la question délicate du critère d’originalité. Pour rappel, la … Lire la suite
Bonjour, Depuis quelques jours, les auto-entrepreneurs du pays ont reçu un avis d’imposition concernant la CFE (“Cotisation foncière des entreprises”, remplaçant la taxe professionnelle). Qu’en … Lire la suite
Bonjour, Un petit billet aujourd’hui pour vous parler d’un arrêt rendu par la Cour de Cassation en juillet dernier, dans une affaire tristement célèbre. – … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide suggéré par la question d’un internaute (merci à lui). Il s’agit d’examiner ici dans quel délai il vous sera possible, … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide aujourd’hui pour vous faire part d’un arrêt intéressant rendu en matière administrative par la Cour Admninistrative d’appel de Nantes en … Lire la suite
Bonjour à tous Le Père Noël,il vient bien du Nord n’est-ce pas ?? Petite surprise ce midi dans ma boîte aux lettres : un juriste … Lire la suite
Bonjour, Quelques mots pour terminer la semaine sur un arrêt rendu par la cour d’appel de Paris le 2 juillet 2010, en matière de contrefaçon … Lire la suite
Bonjour, Un petit article pour signaler un site qui peut être fort précieux en matière de lutte contre le vol de vos photos.. Certains d’entre … Lire la suite
Bonsoir.. Il faut bien sûr, par honnêteté intellectuelle, publier également la dernière réponse et ce que j’ai envoyé de mon côté. Il est exact que … Lire la suite
Bonjour Mon eMail d’hier a reçu ce matin une réponse qui, j’imagine, ne manquera pas de nous rassurer (ceci dit- vous l’aurez compris – avec … Lire la suite
.. donc j’envoie ceci à l’instant : “Messieurs, Madame, Je fais suite à mes eMails de ce WE, restés sans réponse de votre part (si … Lire la suite
Bonjour Petit billet d’humeur pour souligner les pratiques du quotidien “Le Sud-Ouest”, constatées ce jour. La semaine dernière je photographiais un concert dans les Landes. … Lire la suite
Bonjour Quelques mots aujourd’hui sur un logiciel dont l’existence m’a été signalée la semaine dernière par un lecteur (merci à lui), et qui pourrait s’avérer … Lire la suite
Bonjour Dans un article paru le 30 octobre 2009, le célèbre quotidien français, commentant le Code de déontologie des journalistes, rappelait la définition du métier, … Lire la suite
Bonjour… De retour de quelques jours de congé bien mérités, je vous suggère de visionner, pour nous remettre tous dans le bain, une vidéo mise … Lire la suite
Bonjour à tous Petite mise à jour de l’article que j’avais mis en ligne sous le titre “Hasta siempre”, puisqu’une nouvelle décision a été rendue … Lire la suite