Bonjour Ce nouvel article revient sur la notion d’originalité en photographie (ça faisait longtemps). Les faits sont les suivants : Une étudiante qui poursuivait une … Lire la suite
Bonjour Pour ouvrir le feu au début de cette rentrée, je vous propose un article sur un sujet malheureusement trop fréquent : les litiges entre … Lire la suite
Bonjour L’article du jour parle, en image, du respect à l’intégrité de l’œuvre. Rappelez-vous, l’article L121-1 alinéa 1er du CPI, sur lequel je reviens souvent … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu en janvier 2010 en matière de contrefaçon, et qui contient plusieurs enseignements. Les faits Une … Lire la suite
Bonjour Pour terminer la semaine, je vous propose un article relatif au fameux droit à la paternité sur nos photos. Ce droit est prévu à … Lire la suite
Bonjour Je tombe en cherchant autre chose sur un arrêt de Cassation qui rejoint un peu la conclusion de l’article de ce matin, ce qui … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un arrêt rendu par la Cour d’appel de Pau en matière d’originalité des photos. Les faits Une Association qui … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est une nouvelle fois consacré à l’indemnisation du préjudice en cas de contrefaçon, et fais suite aux articles publiés il y a … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide pour commencer la semaine sur une note optimiste. Hier soir je monte me coucher avec, pour lecture, le 1er numéro … Lire la suite
Bonjour Suite de la petite série commencée hier, à propos des éléments pris en considération par les Tribunaux pour fixer l’indemnisation en cas de contrefaçon … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui entame une série de plusieurs décisions qui seront prochainement commentées, et dans lesquelles il sera souvent question d’évaluation du préjudice en cas … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question des droits d’auteur sur les éventuelles créations qui pourraient être intégrées dans un visuel. Les faits Une agence … Lire la suite
Bonjour Comme il est souvent rappelé dans les articles de ce blog et dans mes Chroniques au sein du magazine “Compétence Photo”, le Code de … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui fait suite aux mails de quelques internautes qui m’ont soumis un contrat pour le moins inquiétant. Il semble en effet que Google … Lire la suite
Re-bonjour, Jeux Olympiques, football, compétitions estivales… les occasions ne manquent pas de faire des photos. Au niveau de la diffusion de ces clichés, un article … Lire la suite
Bonjour Le sujet de l’article d’aujourd’hui m’a été inspiré par un lecteur qui m’envoyait fin mars dernier la copie d’une publication judiciaire trouvée dans un … Lire la suite