Le second article rédigé par mes soins pour la FFPMI est relatif aux cessions de droits réalisées par les artisans, afin de combattre une fois … Lire la suite
Bonjour à tous, Un nouveau webinaire a été programmé pour le jeudi 30 juin prochain, de 14h à 15h30 https://www.joelle-verbrugge-avocat.com/product/webinaire-comprendre-la-cession-de-droits-30-juin-2022-14h-15h30/ Thème de cette cession : … Lire la suite
Bonjour à tous, Les réponses données à mon petit sondage sur le sujet de mon prochain webinaire étaient majoritairement en faveur du sujet “Comprendre les … Lire la suite
Bonjour à tous et à toutes, Il ne se passe pas un jour sans qu’Éric HAINAUT ou moi-même recevions un (voire de multiples) message(s) de … Lire la suite
Bonjour à tous, J’ai le plaisir de vous annoncer la publication de la 6ème capsule vidéo “Droit & photographie”. Merci à tous ceux qui se … Lire la suite
Bonjour à tous, Je vous propose aujourd’hui une vidéo didactique sur une notion souvent mal perçue, tant par les photographes amateurs que, parfois, par les … Lire la suite
Bonjour à tous, J’entame aujourd’hui une petite série d’articles qui seront consacrés aux quelques nouveautés introduites dans la loi par la récente loi dite “Création, … Lire la suite
Bonjour à tous, Rappelez-vous l’article que j’avais mis en ligne précédemment, puis actualisé en 26 juin 2014. Il s’agissait de vous mettre en garde … Lire la suite
Bonjour à tous, Au détour d’un mail que me fait parvenir un lecteur, je découvre une nouvelle “tendance” qui semble pourtant bien installée déjà : … Lire la suite
Bonjour, L’article d’aujourd’hui est consacré à une petite piqûre de rappel sur une notion fondamentale en matière de cession de droits : l’obligation de la … Lire la suite
Bonjour (NDLR : Cet article date déjà de 2013 mais le contenu reste valable. Pour l’actualiser, j’ai simplement modifié quelques appellations au niveau des régimes … Lire la suite
Bonjour L’article de ce matin est consacré à une question qui revient fréquemment dans les mails qui me sont adressés : celle de la différence … Lire la suite
Bonjour, Un article aujourd’hui pour vous parler d’un arrêt rendu par la Cour d’Appel de Rennes le 11 octobre dernier. 1) Les faits Un photographe … Lire la suite
Bonjour Comme promis, voici le second volet proposé par Me Caroline Carpentier, et qui traite cette fois des aspects fiscaux des cessions de droits d’auteur … Lire la suite
Bonjour à tous ATTENTION : Cet article date de 2009. Certains taux ont changé, et la matière a évolué depuis. Je vous invite à vous … Lire la suite