Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à la notion d’œuvre composite, et à ce qui subsiste du droit d’auteur de chacun des contributeurs en cas de … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question de l’originalité lors des prises de vue en rafale. Ce n’est pas la première fois que j’évoque la … Lire la suite
Bonjour Il me paraissait utile de rappeler certains fondements quant à cette fameuse notion “d’originalité” dont il est souvent question pour conditionner la protection d’une … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un arrêt rendu en novembre 2011 par la Cour d’Appel de Paris en matière d’originalité, et dont le contenu … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu par le TGI de Paris le 4 novembre 2011, et aimablement communiqué par ma consoeur … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui aurait presque pu être inséré dans la dernière chronique de “Compétence photo”, puisque j’y traitais des aspects juridiques de la photo de … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à une loi votée il y a peu, et qui pourrait avoir une incidence importante (et potentiellement négative) sur les … Lire la suite
Bonjour A présent que les petits tracas techniques sont résolus (merci Julien pour ton aide), je peux reprendre le cours normal de mes activités. L’article … Lire la suite
Bonjour Lorsqu’il nous arrive, comme photographes, de réaliser des diaporamas ou autres montages animés à l’aide de nos photographies, se pose rapidement la question de … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une tendance récurrente de la jurisprudence, lorsqu’il s’agit de juger du caractère protégeable des photos des paparazzi. Les faits … Lire la suite
Bonjour Au programme de cet article, l’adaptation d’une célèbre photo dont je vous ai déjà souvent parlé. Parodie ? Liberté d’expression ? Dénaturation ? De … Lire la suite
Bonsoir Une petite suggestion de surf pour ce soir. Un nouveau blog voit en effet le jour, sous le nom “Des droits, des auteurs”. Alimenté … Lire la suite
Bonjour Je ne reviendrai pas sur la question des fameux “D.R.” longuement débattue, et que tout le monde connaît à présent. Je renvoie les lecteurs … Lire la suite
Bonjour Je vous parlais hier de cet arrêt de la Cour d’Appel de Basse-Terre(Guadeloupe) qui déboutait une société commerciale de son action fondée sur la … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une situation fréquente dans le secteur de l’immobilier : celle où une agence “récupère” les photographies d’un ou plusieurs … Lire la suite
Bonjour, Un article aujourd’hui pour vous parler d’un arrêt rendu par la Cour d’Appel de Rennes le 11 octobre dernier. 1) Les faits Un photographe … Lire la suite