Mots clés : droit d’auteur

Le podium des réponses en cas de contrefaçon

  Bonjour Un petit article aujourd’hui, pour réagir à une Nième réponse reçue de la part d’une société mise en demeure pour contrefaçon de photo. … Lire la suite

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Exifs et droit de la preuve – Quand la jurisprudence nous...

Bonjour L’article d’aujourd’hui est relatif à l’impact des mentions figurant dans vos données Exif au niveau du droit de la preuve. Dès à présent, je … Lire la suite

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Similitude, inspiration ou plagiat et parasitisme ?

Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question du plagiat en matière photographique. En effet, s’il y a certes des codes fréquemment utilisés, des techniques ou … Lire la suite

Quand la technique aide les auteurs – Episode 3

Bonjour Les lecteurs fidèles du blog se souviendront sans doute des deux premiers articles que j’avais publiés sous ce titre, respectivement en octobre 2010 et … Lire la suite

Presse quotidienne régionale et droit d’auteur.. de la th...

Bonjour Le petit billet d’humeur d’aujourd’hui est consacré aux difficiles relations entre la Presse Quotidienne Régionale (PQR) et le droit d’auteur. Certes, l’on trouve des … Lire la suite

Un timbre pour faire entendre notre voix ?

Bonjour L’article d’aujourd’hui n’est, pour une fois, pas consacré à l’analyse d’une jurisprudence, mais plutôt au décryptage d’une interview accordée par la Ministre de la … Lire la suite

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Droit d’auteur : nul besoin d’être professionnel

Bonjour Comme il est souvent rappelé dans les articles de ce blog et dans mes Chroniques au sein du magazine “Compétence Photo”, le Code de … Lire la suite

Photographie sportive, originalité et rafale

Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question de l’originalité lors des prises de vue en rafale. Ce n’est pas la première fois que j’évoque la … Lire la suite

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Journalisme, originalité et exception d’information

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu par le TGI de Paris le 4 novembre 2011, et aimablement communiqué par ma consoeur … Lire la suite

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L’exploitation numérique des livres indisponibles

Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à une loi votée il y a peu, et qui pourrait avoir une incidence importante (et potentiellement négative) sur les … Lire la suite

Défilé de mode, photos, contrefaçon et droit d’auteur

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une question peu abordée, et pourtant apparemment sujette à difficulté : la possibilité pour un photographe de diffuser les … Lire la suite

Originalité et formation professionnelle ?

Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à une situation fréquente dans le secteur de l’immobilier : celle où une agence “récupère” les photographies d’un ou plusieurs … Lire la suite

Un petit tour du côté des “D.R.”

Bonjour à tous Ce matin, j’avais au programme une conférence pour des étudiants de section photo d’un lycée professionnel, et le sujet abordé était celui … Lire la suite

La Cour d’Appel de Paris au 7ème ciel

Bonjour, Je vous propose aujourd’hui de commenter deux arrêts rendus en matière de droit d’auteur, sur la question délicate du critère d’originalité. Pour rappel, la … Lire la suite

Droit d’auteur : action civile ou pénale ? Dans quel dél...

Bonjour Un petit billet rapide suggéré par la question d’un internaute (merci à lui). Il s’agit d’examiner ici dans quel délai il vous sera possible, … Lire la suite

Sud-Ouest, une réponse.. me voilà rassurée :-(

Bonjour Mon eMail d’hier a reçu ce matin une réponse qui, j’imagine, ne manquera pas de nous rassurer (ceci dit- vous l’aurez compris –  avec … Lire la suite



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