Notes d’auteur : petite erreur de formule, fichiers rectifiés mis en ligne
Bonjour Une petite erreur de formule dans l’un des sous-totaux subsistait dans mes fichiers xls d’hier. Merci à l’internaute plus vigilant que moi qui a … Lire la suite
Bonjour Une petite erreur de formule dans l’un des sous-totaux subsistait dans mes fichiers xls d’hier. Merci à l’internaute plus vigilant que moi qui a … Lire la suite
Bonjour Rappelez-vous de l’article que je vous proposais début janvier dernier, où il était notamment question de la prise en charge par les pouvoir publics … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide pour signaler une difficulté de plus en plus fréquente lorsqu’un auteur dépose son formulaire de début d’activité (P0i) au Centre … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à la notion d’œuvre composite, et à ce qui subsiste du droit d’auteur de chacun des contributeurs en cas de … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question de l’originalité lors des prises de vue en rafale. Ce n’est pas la première fois que j’évoque la … Lire la suite
Bonjour Il me paraissait utile de rappeler certains fondements quant à cette fameuse notion “d’originalité” dont il est souvent question pour conditionner la protection d’une … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un arrêt rendu en novembre 2011 par la Cour d’Appel de Paris en matière d’originalité, et dont le contenu … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui a pour objet une modification légale récente dont les conséquences fiscales peuvent être importantes pour les auteurs. A l’heure où le dépôt … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu par le TGI de Paris le 4 novembre 2011, et aimablement communiqué par ma consoeur … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui aurait presque pu être inséré dans la dernière chronique de “Compétence photo”, puisque j’y traitais des aspects juridiques de la photo de … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide aujourd’hui pour signaler un jugement rendu lundi dernier, le 12 mars 2012, par la 17ème chambre du Tribunal de Grande … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à une loi votée il y a peu, et qui pourrait avoir une incidence importante (et potentiellement négative) sur les … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide aujourd’hui pour signaler la sortie du n°27 de “Compétence photo”, dans lequel la chronique est consacrée aux aspects juridiques de … Lire la suite
Bonsoir Les lecteurs fidèles du blog se rappelleront peut-être d’un article consacré en janvier 2010 à un abattement fiscal concernant les auteurs.Cet article est disponible … Lire la suite
Bonjour En cherchant des décisions relatives au droit à l’image des chanteurs et musiciens sur scène (c’est apparemment une denrée rare dans la jurisprudence), je … Lire la suite
Bonjour Je vous ai souvent parlé des difficultés que rencontrent les photographes qui ont droit à des allocations de chômage lorsqu’il s’agit de déclarer … Lire la suite