Bonjour Rappelez-vous de cette affaire dont je faisais état dans un article de février 2011, et dans laquelle une agence de communication, un diffuseur ainsi … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré au droit à l’image, et aux conditions imposées par la jurisprudence pour que celui-ci soit reconnu et que sa violation … Lire la suite
Bonsoir Un lecteur/comptable vigilant m’informe qu’un délai a été donné (“par mesure de bienveillance y lit-on”….) pour que les auteurs fassent expressément choix de la … Lire la suite
Bonjour Le sujet de l’article d’aujourd’hui m’a été inspiré par un lecteur qui m’envoyait fin mars dernier la copie d’une publication judiciaire trouvée dans un … Lire la suite
Bonjour à tous Les lecteurs qui suivent le blog depuis longtemps se rappelleront peut-être d’une affaire à laquelle je consacrais un article en octobre 2010. … Lire la suite
Bonjour Une petite erreur de formule dans l’un des sous-totaux subsistait dans mes fichiers xls d’hier. Merci à l’internaute plus vigilant que moi qui a … Lire la suite
Bonjour Rappelez-vous de l’article que je vous proposais début janvier dernier, où il était notamment question de la prise en charge par les pouvoir publics … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide pour signaler une difficulté de plus en plus fréquente lorsqu’un auteur dépose son formulaire de début d’activité (P0i) au Centre … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à la notion d’œuvre composite, et à ce qui subsiste du droit d’auteur de chacun des contributeurs en cas de … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui concerne la délicate question de l’originalité lors des prises de vue en rafale. Ce n’est pas la première fois que j’évoque la … Lire la suite
Bonjour Il me paraissait utile de rappeler certains fondements quant à cette fameuse notion “d’originalité” dont il est souvent question pour conditionner la protection d’une … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui est consacré à un arrêt rendu en novembre 2011 par la Cour d’Appel de Paris en matière d’originalité, et dont le contenu … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui a pour objet une modification légale récente dont les conséquences fiscales peuvent être importantes pour les auteurs. A l’heure où le dépôt … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui sera consacré à l’analyse d’un jugement rendu par le TGI de Paris le 4 novembre 2011, et aimablement communiqué par ma consoeur … Lire la suite
Bonjour L’article d’aujourd’hui aurait presque pu être inséré dans la dernière chronique de “Compétence photo”, puisque j’y traitais des aspects juridiques de la photo de … Lire la suite
Bonjour Un petit billet rapide aujourd’hui pour signaler un jugement rendu lundi dernier, le 12 mars 2012, par la 17ème chambre du Tribunal de Grande … Lire la suite